Probleme de voiture

nouche - 7 janv. 2011 à 13:19
 nouche - 7 janv. 2011 à 16:44
Bonjour, je suis actuelement un instance de dvorce et cest mon mari qui la demandé . ca voiture et a sont non et il l'avait avant notre mariage mes a t-il le droit de me la confisquer alors que le divorce n'est pas encore prononcé ??? ( voir meme , le divorce commencetut juste)

17 réponses

BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 13:32
Bonjour,

Dans la mesure où c'est sa voiture... oui, il a le droit de ne pas vous la laisser...
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par contre , chose que j'ai oblier de présiser , c'est que j'ai un enfant handicapé dne premiére union et la voiture de mon mari met indispensable pour ces soins médicaux ! comment puis-je faire ??
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bourgados Messages postés 759 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2023 203
7 janv. 2011 à 13:43
Vous ne pouvez rien faire, que cette voiture vous soie indispensable ou non, cette voiture est a son nom, acheter avant votre mariage, vous n'avez aucun droit dessus, je sais c'est malheureux et je comprend parfaitement que cela ne vous arrange pas, mais c'est la loi c'est ainsi...

Cordialement.
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 13:52
Cette voiture appartient à votre (futur) ex-mari... Vous ne pouvez pas exiger de la réquisitionner pour les soins médicaux que réclame votre enfant (qui n'est donc pas le sien...).

Par contre, vous pouvez demander une prise en charge des transports de votre enfant par la sécurité sociale.
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pour moi , je me suis marié a un goujea car il et parfaitemet bien au courant quel met indispansable pour le bien etre de mon fils handicapé moteur ! la loi et mal faite car on ce promet beaucoup de choses devant témoins , maire et curé !! merci bien de vos message , j'ai pas fini dans baver et vaux mieu etre finalement seul , que tres ma acconpagné ! l'amour rent aveugle mes le mariage rend la vue
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Triste réalitée, je suis solidaire avec vous.
En espérent que vous trouverez une solution.
Bien cordialement.
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marionnette30 Messages postés 5266 Date d'inscription samedi 7 février 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2012 1 741
7 janv. 2011 à 14:02
Bonjour,

La loi "est mal faite" dans votre situation peut-être ... ce que l'on peut tout à fait concevoir.

En revanche, si vous étiez propriétaire du véhicule laisseriez vous votre futur ex-mari se l'approprier ?

Le plus simple aurait été évidemment d'être tout deux propriétaires ...

Cdlt.
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si il aurait u un enfant handicapé , en toute sincéritée , OUI ! on est humain ou pas , pour mon cas , je le suis !!!! Merci beaucoup Guss
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nous sommes en instnce de divorce certe , mes on vit tjr sous le meme toit et dautre part , je continu tjr a lui faire ces repas , laver sont linge et je garde son fils quand il travail . Acune dispute , un divorce par consentement mutuel ! peut etre que cest moi qui sui trop gentille mes je n'est pas eu une éducation avec de la veangeance ou de la méchanceté , donc pas assez forte pour faire valoire mes droits mes seulement trop naive ou trop amoreuse ! pour moi , l'ignorance puni linsolance ! J'ai juste envie de me confier .
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marionnette30 Messages postés 5266 Date d'inscription samedi 7 février 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2012 1 741
7 janv. 2011 à 14:20
Nous ne sommes pas là pour juger, ni vous ni votre ex.

Nous tentons de vous aiguiller au mieux selon les lois et les droits de chacuns.

Pour vous ce n'est pas évident et ça se comprends et il est certain que votre comportement vis à vis de lui est bien plus que correct.

Cependant, pensez aussi à vous et votre enfant désormais ...

Bon courage !
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 14:20
Et lui n'en a pas besoin de cette voiture ?

Le logement, il est au nom de qui ?
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non car il a une voiture de fonction !!!! l'apartement et au 2 noms mes il a rendu ca dédite qui a etait refuser
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 14:42
S'il ne veut pas vous prêter sa voiture, vous ne pouvez pas l'y obliger.

Par contre, pourquoi son congé du logement a t'il été refusé ?
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Si la voiture est à son nom, c'est lui qui l'assurre. Prenez garde de ne pas "emprunter" la voiture si vous n'êts pas certaine que le véhicule est bien assuré si c'est vous qui conduisez...
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la voiture et assuré au 2 nom . Le congé de ca dédite a etait rejetté du faite qu'on et marié . il faudrai faire une séparation de bien et de corp pour quelle soit accordé ! source de la maison de justice et du droit
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 15:37
Pour le congé, absolument pas. Marié ou pas, c'est pareil. Il a le droit de donné congé au bailleur quand il veut. Par contre, si vous restez dans le logement, il restera solidaire des loyers et charges...
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ok , et bien je ne cest quoi repondre si ce ne'st quel a belle et bien etait refusé avec lettre recommandé stipulant quil fallai les deux signature . mais bon , l'un dans l'autre , je ne me retrouve pas a la rue avec mon fils et la dessu , sa me rassure . Il me dit aussi qu'il peut divorcer sans que moi j'ai besoin de prendre un avocat !!! est ce possible ?
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 janv. 2011 à 15:56
Oui, dans un divorce amiable pas forcément besoin d'avocat... Mais si lui en prend un... prenez en un aussi !
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oui c'est ce que je compte faire seulement pour faute de temps suite a tout les RDV medicaux de mon enfant et financiérement aussi , je n'en et pas encore un ! il a entrepri ces démarches depuis le 9 decembre et je cest pas si cest encore possible davoir un avocat etan donné quil ma prise de cour ! En faite , jai apri quil divorcé suite a une lettre de requette de sont avocat recut malencontresement dans notre boite au lettre alors quil avait dit une autre adresse !! super cadeau de fin d'année pour moi !
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