Nouveau probleme : de l'aide svp

cylinia Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2011 - 6 janv. 2011 à 16:04
 Ninoulou - 6 janv. 2011 à 17:18
Bonjour,
me voici de nouveau sur le forum
tout d abord merci à ceux qui m'ont répondu sur mon ancien post

nouveau problème à s'arracher les cheveux :

je suis en train d'acheter un terrain pour faire une exploitation agricole
je veux construire ma maison d'habitation également sur ce terrain
j'ai donc déposé un permis de construire et un CU opérationnel le 06 10 2010

je voudrai mettre une phyto épuration comme système d'assainissement
la DDASS refuse ce système pour l'habitation (en fait il faut un système pour l'habitation et un système pour le côté agricole : élevage de lapins et volailles)

seulement le SPANC refuse la fausse sceptique car terrain argileux (sachant que des habitations sont déjà présentes avec fausses sceptiques à 20 mètres de mon terrains)

la mairie n'a pas la possibilité de mettre le tout à l'égout sur cet endroit de la commune

donc la DDASS veut une fosse pour l'habitation, le SPANC ne veut pas de fausse sceptique et veut un tout à l'égout , l'endroit ne se prête pas pour mettre le tout à l'égout
sachant que la DDass tiens compte de l'avis, donc voila on tourne en rond

Que me conseillez vous ?
Quelqu'un a-t-il déjà eu ce genre de problème ?
Peut on aller contre l'avis du SPANC ou de la DDASS ?

Merci pour vos réponses

1 réponse

Bonjour,

Compte tenu du fait qu'il n'y a pas de tout-à-l'égout (assainissement collectif), vous êtes donc en zone ANC (assainissement non collectif), gérée par le SPANC.

Pour l'habitation, le système d'assainissement peut être:
- fosse septique + filtration à sable ou par le terrain naturel ( mais non accepté dans votre cas pour cause de sol argileux)
- fosse septique + filtration par média filtrant (attention à la pente de votre terrain)
-micro-station
Du fait du terrain argileux, il semble qu'une infiltration des eaux ne soit pas possible; il faudrait donc trouver un exutoire en surface (fossé, rivière...)

A noter que ce n'est pas parce que vos voisins sont simplement équipés d'une FS, que leur installation est conforme...( la réglementation s'est durcie récemment).

A coté de cette installation pour l'habitation, il vous faut une installation pour l'activité professionnelle, et là mes compétences s'arrêtent... Il faudrait caractériser l'effluent à traiter et en matière de déjections de lapins et volailles, j'y connais strictement rien...Est-ce que la phyto-épuration serait adaptée...
Demander au SPANC de vous orienter.

Bon courage.

Au fait, pourquoi avez-vous besoin de l'accord de la DDASS ? (elle gère les installations agricoles ?)
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