Probleme voisin ultra procedurié PC help !!!!
xavier19
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xavier19 Messages postés 3 Statut Membre -
xavier19 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
je vais tenter d'etre bref dans mes questions car vous comprendrez que mon soucis viens du voisinage et pourré durant des heures !!!
donc ma question est simple j'ai un permis de construire qui est accepté depuis un an à peu prêt maintenant nous avons emmenagés et notre gentil voisin nous lance une procedure de non respect du permis de construire!!!
motif (il pense que vue que sur le permis d'origine était noté vide sanitaire 1,50m et que cas de force majeur nous avons dû descendre nos fondations à 3m, il pense que notre maison est trop haute de plus de 1,50m se qui pour lui l'arrange bien pour demander un peu d'argent "je pense".
il à fait une demande de visite de la DDE qui c réalisé ce jour. cependant le soucis qui se pose c'est que nous avons déposé notre document de fin de chantier en prenant soin de cocher la case finition partielle...
peut t'on nous controler alors que la maison n'est pas fini?
ensuite un gros blanc du coté de la DDE quand je leur ai posé une question simple: dite moi madame vue que sur mon plan de masse et coupe maison aucune cotes d'altitude par rapport au Terrain naturel ou au point route n'apparait, quelle est mon point 0 ???
sur quel donne mon voisin ou les services competent peuvent juger que ma maison est plus haute que sur le plan d'origine, vue qu'il n'y à aucun niveau de référence?
à ce jour aucun service concerné veux nous répondre? normalement la DDE lors de ma demande aurait dû me demander ses infos?
de plus vue que mon voisin caché bien son jeux nous avions convenus d'enterrer notre maison de 60cm de plus qu'à l'origine pour moins lui cacher la vue... enfin dans tout les cas je suis au moins 60 cm en dessous du point prévut lors de notre terrassement de base. voilà j'espére que j'ai pu etre clair . suis-je dans mon droit d'avoir creuser plus profond que sur le permis. et j'allais oublié il demande à la mairie de vérifier si le niveau entre la route et le seuil du garage et conforme? mais vue que sur le plan de masse ou coupe terrain aucun niveau n'apparait comment sa se passe?
merci d'avance pour vos réponses.
je vais tenter d'etre bref dans mes questions car vous comprendrez que mon soucis viens du voisinage et pourré durant des heures !!!
donc ma question est simple j'ai un permis de construire qui est accepté depuis un an à peu prêt maintenant nous avons emmenagés et notre gentil voisin nous lance une procedure de non respect du permis de construire!!!
motif (il pense que vue que sur le permis d'origine était noté vide sanitaire 1,50m et que cas de force majeur nous avons dû descendre nos fondations à 3m, il pense que notre maison est trop haute de plus de 1,50m se qui pour lui l'arrange bien pour demander un peu d'argent "je pense".
il à fait une demande de visite de la DDE qui c réalisé ce jour. cependant le soucis qui se pose c'est que nous avons déposé notre document de fin de chantier en prenant soin de cocher la case finition partielle...
peut t'on nous controler alors que la maison n'est pas fini?
ensuite un gros blanc du coté de la DDE quand je leur ai posé une question simple: dite moi madame vue que sur mon plan de masse et coupe maison aucune cotes d'altitude par rapport au Terrain naturel ou au point route n'apparait, quelle est mon point 0 ???
sur quel donne mon voisin ou les services competent peuvent juger que ma maison est plus haute que sur le plan d'origine, vue qu'il n'y à aucun niveau de référence?
à ce jour aucun service concerné veux nous répondre? normalement la DDE lors de ma demande aurait dû me demander ses infos?
de plus vue que mon voisin caché bien son jeux nous avions convenus d'enterrer notre maison de 60cm de plus qu'à l'origine pour moins lui cacher la vue... enfin dans tout les cas je suis au moins 60 cm en dessous du point prévut lors de notre terrassement de base. voilà j'espére que j'ai pu etre clair . suis-je dans mon droit d'avoir creuser plus profond que sur le permis. et j'allais oublié il demande à la mairie de vérifier si le niveau entre la route et le seuil du garage et conforme? mais vue que sur le plan de masse ou coupe terrain aucun niveau n'apparait comment sa se passe?
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5 réponses
le plus gros soucis je pense que c'est le manque d'info sur notre permis. c'est peux etre pour cela que la DDE est un peu emmerdé. enfin je pense... car nous avons réalisé un permis modificatif avec un nouveau plan de coupe terrain mais la encore aucune cote de référence. ma seul cote de niveau c'est de mon niveau fini carrelage au faitage, c'est tout !!! donc normalement le niveau du TN devais y figurer. qu'est ce que je risque ???
Re ,
Si vos documents etaient incomplets, mairie et DDE auraient dû vous le signaler et demander l'actualisation.
C'est un "flou" qui peut aller dans votre sens .
Si vos documents etaient incomplets, mairie et DDE auraient dû vous le signaler et demander l'actualisation.
C'est un "flou" qui peut aller dans votre sens .
Bonsoir,
Personnellement je laisserais hurler mon voisin tout en l'ignorant, surtout en l'ignorant. Je suis d'accord avec Foyer, Il doit prouver ce qu'il avance. Si vous aviez dérogé à la règlementation, il y a longtemps que la DDE ou la Mairie auraient réagi. Donc, vous terminez votre maison et lors de l'arrosage final, vous le l'invitez pas bien sûr !!!!
Bon courage et @+
Personnellement je laisserais hurler mon voisin tout en l'ignorant, surtout en l'ignorant. Je suis d'accord avec Foyer, Il doit prouver ce qu'il avance. Si vous aviez dérogé à la règlementation, il y a longtemps que la DDE ou la Mairie auraient réagi. Donc, vous terminez votre maison et lors de l'arrosage final, vous le l'invitez pas bien sûr !!!!
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