Rupture de contrat de travail
Résolu
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1 réponse
une rupture conventionnelle pour faire simple et non juridique, est un accord amiable entre deux parties notamment employeur salarié, qui définie sans rentrer dans le champs de compétences d'un licenciement une rupture du contrat de travail.
Comme dans chaque accord amiable, il convient aux deux parties de s'entendre sur les termes de cette accord.
Dans le cadre d'un contrat de travail, à vous de négocier un prime de départ, à mon sens au mions égale à la période de préavis d'un licenciement et voir plus. Car autrement aucun intérêt.
je dis ça car la plupart du temps dans ce cas l'employeur vous dispensera de toute période de préavis.
les avantages, procédures simplifiées, Possibilité de partir en bon terme et avec une enveloppe parfois intéressante. Droit au chômage en fonction des cotisations déjà versée mais idem pour un licenciement. Dernier avantages ce n'est pas à déclaré sur ta feuille d'impôt. Donc plutôt sympa.
les désavantages : si on peut appeler ca comme ça, la procédure est quasi immuable sachant que vous avez quand même ma pôssibilité de la contester mais j'ai plus le délai en tête mais il s'agit de quelques mois. Cette indemnité négociée sera par contre déclarée auprès du pole emploi, tu auras donc un délai de carence plus important en fonction de la somme avant de toucher ton chômage. mais c'est pareil dans le cadred d'une indemnité de licenciement.
Cela reste néanmoins avantageux car si tu as déjà trouvé un autre job pas besoin de t'inscrire au pole emploi c'est donc tout benef et si pas de job ca décale tes indemnités donc plus de tranquilité pour retrouver un job tu peux vivre sur cette indemnité un temps pour ensuite poursuivre avec les alloc chômage.
Voilà, j'espère avoir été le plus clair possible
Comme dans chaque accord amiable, il convient aux deux parties de s'entendre sur les termes de cette accord.
Dans le cadre d'un contrat de travail, à vous de négocier un prime de départ, à mon sens au mions égale à la période de préavis d'un licenciement et voir plus. Car autrement aucun intérêt.
je dis ça car la plupart du temps dans ce cas l'employeur vous dispensera de toute période de préavis.
les avantages, procédures simplifiées, Possibilité de partir en bon terme et avec une enveloppe parfois intéressante. Droit au chômage en fonction des cotisations déjà versée mais idem pour un licenciement. Dernier avantages ce n'est pas à déclaré sur ta feuille d'impôt. Donc plutôt sympa.
les désavantages : si on peut appeler ca comme ça, la procédure est quasi immuable sachant que vous avez quand même ma pôssibilité de la contester mais j'ai plus le délai en tête mais il s'agit de quelques mois. Cette indemnité négociée sera par contre déclarée auprès du pole emploi, tu auras donc un délai de carence plus important en fonction de la somme avant de toucher ton chômage. mais c'est pareil dans le cadred d'une indemnité de licenciement.
Cela reste néanmoins avantageux car si tu as déjà trouvé un autre job pas besoin de t'inscrire au pole emploi c'est donc tout benef et si pas de job ca décale tes indemnités donc plus de tranquilité pour retrouver un job tu peux vivre sur cette indemnité un temps pour ensuite poursuivre avec les alloc chômage.
Voilà, j'espère avoir été le plus clair possible
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