Construire son habitation en zone NC exploita
Cocotte10
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 1 décembre 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
2 décembre 2010
-
1 déc. 2010 à 11:20
nicola06 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 1 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2010 - 1 déc. 2010 à 15:26
nicola06 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 1 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2010 - 1 déc. 2010 à 15:26
A voir également:
- Construire son habitation en zone NC exploita
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Peut-on obliger son voisin à construire un mur mitoyen - Guide
- Courrier pour récupérer son logement en location pour y habiter - Guide
- Zone zb ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
nicola06
Messages postés
2
Date d'inscription
mercredi 1 décembre 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
1 décembre 2010
1 déc. 2010 à 15:26
1 déc. 2010 à 15:26
Bonjour,
Le terrain est il non constructible ou constructible sous conditions (ce qui doit etre le cas si zone NC)?
Quel est le document d'urbanisme (carte communale, POS, PLU) ?
Connaissez vous le reglement du zonage du terrain ?
Cordialement
Le terrain est il non constructible ou constructible sous conditions (ce qui doit etre le cas si zone NC)?
Quel est le document d'urbanisme (carte communale, POS, PLU) ?
Connaissez vous le reglement du zonage du terrain ?
Cordialement