Décision de justice

mayliss - 1 déc. 2010 à 09:14
 a - 10 déc. 2010 à 22:48
Bonjour,
Mon audience a eu lieu le 12octobre mon avocate m avait dit qu elle aurait une réponse sous 3semaines 1mois,a ce jour je n ai aucune nouvelle et de plus je n ai pas assister a l audience.
J ai appeler mon avocate hier qui me dit qu il n y a toujours pas de décision de données alors je me demande combien de temps faut il pour avoir une réponse suite a un jugement ?
Merci pour vos réponses
Cordialement

3 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
1 déc. 2010 à 09:28
Bonjour
Votre avocate doit pouvoir vous dire quand le juge à fixer le délibérer
Demandez lui
cordialement
0
êtes-vous certain qu'il n'y a pas eu de report d'audience, qui aurait pu être demandé par la partie adverse ?
0
bonsoir,

malheureusement, je n'ai pas la réponse, mais j'ai subi une épreuve injuste de chez injuste ..... Cela s'apppelle la jusice ! après x souffrances mentales et un procès que j'attendais, un peu comme "fermer un livre" !!!! ma convocation a été envoyée à mon adresse MAIS A MON NOM DE JEUNE FILLE; Résultat des cources : je n'ai pas reçu le courrier. j'ai appris que le procès avait lieu par ma psy, SANS MOI....... j'ai remué très vite de tous les cotés, greffe, avocat (qui n'avait pas été prévenu non plus !),
c'est effarant !!!! Ce monsieur condamné a fait appel, j'ai donc tenté 900 EUROS, OUI 900 EUROS en pensant qu'à la COUR D'APPEL D'ORLEANS (mon avocat étant présent), je serai reconnue. J'Y CROYAIS, SANS Y CROIRE,.................................ET CE N'EST PAS PASSE. LA JUSTICE A ESTIME QUE MA DEMANDE ETAIT IRRECEVABLE, ETANT ABSENTE AU PREMIER PROCES, c'est une honte, un scandale, ALORS QU'ILS SAVAIENT QUE SI JE N'ETAIS PAS PRESENTE A BLOIS, LA FAUTE VIENT DU GREFFE DU TRIBUNAL !!!!!!!!CE QU'IL ME PROPOSE DEPUIS QUELQUES MOIS, (Ministère de la JUSTICE à PARIS où mon cas a été étudié !!!!!!) FAIRE UNE ACTION EN "PROCEDURE CIVILE" EN REPAYANT EVIDEMMENT 900 EUROS A L'AVOCAT, NE SACHANT COMMENT CELA TOURNERA !!!!!!!! ALORS J'AI ENVIE ? CAR trop de mal et d'injustices !!!!!!!!!!!! mais que faire ??????????????????????????? merci si vous avez une idée, mon cas n'arrive, soit disant pratiquement jamais.!!!!!!!!!!et heureusement
0