Dettes urssaf
stef
-
17 nov. 2010 à 19:18
la-fiscalite Messages postés 311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 mai 2017 - 18 nov. 2010 à 11:29
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2 réponses
la-fiscalite
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18 nov. 2010 à 09:41
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Les cotisations RSI sont sur les sommes perçues dans le passé il est donc normal qu'on vous les réclame...
la-fiscalite
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18 nov. 2010 à 11:29
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les cotisations sont fonctions des revenus déclarés, avec un minimum à régler quels que soient les revenus.
Votre comptable a normalement du vous calculer cela.
Comme il s'agit des premières années d'activités ils se basent sur des montants forfaitaires, et une fois vos revenus réels connus ils réajustent (à la hausse ou à la baisse).
Ex pour le RSI : année 1, base = 7000 € et année 2 c'est 10500 €
De mémoire ca doit faire 1600 € de cotis RSI année 1 et 2300 en année 2.
les 1691,90 du RSI que vous annoncez correspondent donc à la somme aui est automatiquement calculée par le RSI. Mais comme vous n'avez déclaré aucun revenu pour cette année 1 le montant final sera plus faible (la part obligatoire de quelques centaines d'euros).
Les organismes n'ont pas du régulariser.
Le mieux est de prendre rendez vous avexc eux pour les expliquer, avec les justificatifs.
Votre comptable a normalement du vous calculer cela.
Comme il s'agit des premières années d'activités ils se basent sur des montants forfaitaires, et une fois vos revenus réels connus ils réajustent (à la hausse ou à la baisse).
Ex pour le RSI : année 1, base = 7000 € et année 2 c'est 10500 €
De mémoire ca doit faire 1600 € de cotis RSI année 1 et 2300 en année 2.
les 1691,90 du RSI que vous annoncez correspondent donc à la somme aui est automatiquement calculée par le RSI. Mais comme vous n'avez déclaré aucun revenu pour cette année 1 le montant final sera plus faible (la part obligatoire de quelques centaines d'euros).
Les organismes n'ont pas du régulariser.
Le mieux est de prendre rendez vous avexc eux pour les expliquer, avec les justificatifs.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 nov. 2010 à 11:13
SARL créée en Novembre 2007 et liquidée en février 2009.
Revenu 2007 =0
Revenu 2008= 13250€
Revenu 2009 = 0
J'ai fait l'objet de 2 procédures civile d'exécution:
la première novembre 2009 de la part des urssaf 1923.80€
la seconde avril 2010 de la part du RSI 1691.90€
soit 3615.7 € de cotisation pour 13250€ de revenu.
et a ce jour on me réclame (urssaf) 823.31€ ce qui concerne le 2eme trimestre 2009.
D'avance merci de vos réponses, dites moi ci c'est normal 4439€ de cotisation/revenu 13250€
Aux urssaf personne ne me donne d'explication, 3 comptes créés, déclaration de revenu 2007/2008/2009 égarées ...