appel a une desicion du JAF Résolu

Question

Bonjour, 

Mon ex ma fait une demande de pension alimentaire plus d'un ans après notre divorce, vivant seul et n'ayant qu'un petit salaire j'ai donc dit au juges qu'il m etait impossible de payer 200€ surtout que celle ci c'est pacsés et que les revenus de son conjoint n'ont pas était pris en compte.
Le juge me condamne a versé cette pension, comment et ou puis je faire appel? est ce que je peut demander a ce que les revenus de son conjoint soit pris en compte?

Merci d'avance

natoo · Answer

bonjour pour ma part c votre enfant pense que c a vous venir a c besoin pas au conjoint de votre ex pense que il ne prenne pas en compte le conjoint si il sont pas marier ni declaré ensemble

sophiag · Answer

Bonsoir 
Vous avez recu quand cet notification pour payer une pension ?(date)

Maxime · Answer

pourtant il son déclaré ensemble, c elle qui a omi de declaré qu'elle etait paccée , savez vous ou je peux faire appel pour demander a prendre c revenu en compte car a deux ils sont a minimum 3000 et moi seulement a 1200 et plus de 900€ de charges (loyer plus les prets contrater ensemble)

Maxime · Answer

je les recu aujourd hui, et je ne sait pas comment faire

sophiag · Answer

Re 
Donc, vous avez un mois pour faire appel et il vous faut un "avocat" pour le faire, c'est ogligatoire
Vous payez etes condanné à payer combien sur 1200 euro de revenu ?
Votre ex avait combien elle ?
Combien d'enfant ?

Maxime · Answer

nous avons 2 enfant en bas ages elle demande 100€ par enfants, c revenu a elle 1500€ environ + les revenu de son nouveau conjoind avec qui elle est paccée
moi 1200 de revenu, un loyer a 600€ et environ 300€ de prets 
a savoir qu elle a oublié de notifié au juge qu elle etait paccée et donc les revenus de son conjoind n on pas etai pris en compte

je suis obligé de prendre un avocat ou puis en avoir un comis d office pour faire appel? j ai combien de temps?

sophiag · Answer

Attendez!!!!!
Vous avez deja été à l'audience ?
Qu'avez vous recu aujourdh'ui ?
J'ai l'impression que vous etes en train de me décrire une convocation au tribunal, c'est cela ?

Maxime · Answer

j ai etait au tribunal le 21 octobre car elle a fait une demande au JAF et j ai recu aujourd hui la desicion du jugement

sophiag · Answer

Ah ok
Donc, oui,l 'avocat est obligatoire 
Sinon, vous etes condannée à payer combien de pension alimentaire et pour quel date ?

Maxime · Answer

oui et il n y a pas de date exacte car un courrier me demande d accepter cette desicion

sophiag · Answer

Comment avez vous recu ce jugement ? 
Es ce qu'il est marqué à la fin de ce jugement ( excécutoire ) 
Es ce que vous pourriez me donner plus d'indication et essayez bien de le lire du début à la fin, surtout la derniere page ou le tampon du tribunal apparait et dites moi ce qu'il indique  
Mais dans le jugement, ou il est marqué " condanne Monsieur à ...." , vous devez avoir la date , le montant non ?

Maxime · Answer

par courrier classique

non il n est pas marquer executoire la derniere phrse est:
DISONS que le present jugement sera signifié par huissier a l initiative de la partie qui y a interet ou de la plus diligente

le tampon dit : pour execution conforme

c noté DISONS ET AU BESOINS L Y CONDAMONS monsieur a vernsé a madame 200 le 05 de chaque mois mais aucune date precise

sophiag · Answer

Bon cela suppose que vous devriez verser le mois prochain , donc le mois de décembre 
Maintenant deux solutions s'offrent à vous 
Ou vous attendez que Madame vous le notifie par la voie d'un huissier de justice et à partir de la , vous aurez un mois pour faire appel, donc, prendre un avocat payant (pas d'office, cela n'existe pas ) et faire appel 
Ou vous le notifiez vous meme par voie d'huissier (à vos frais ) et vous faites appel 

Sinon, tant que vous n'avez pas été notifier , vous n'etes pas redevable de cette pension alimentaire

Mon conseil serait d'attendre, de mettre de coté les deux cent euro pour ce mois ci afin d'équilibrer votre budjet pour le mois prochain au cas ou vous recevrez l'assignation dans le mois de Novembre , si vous ne faites pas appel

Attention pour l'appel!

Cela ne sert pas à grand chose pour l'ami car le Juge ne fera que diviser les charges en deux de votre ex et non pas prendre le salaire en entier 
Donc, appel  ne veut pas dire que vous aurez gain de cause, elle suspend juste la décision 

Vous etes redevable obligatoirement d'une pension alimentaire, donc, vous ne pourrez pas y échapper, quoi qu'il arrive !

En revanche, ne faites pas l'erreur une fois le jugemnet notifié et aucun appel de fait de ne pas payer car vous serez saisie aussitot 
Voila, j'espere avoir été complete et claire, sinon , n'hésitez pas à nous solliciter 
cordialement

Maxime · Answer

merci pour vos reponse
comme il st declaré ensemble et paccés le revenu de son conjoind rentre dans les revenus du foyer non?

sophiag · Answer

Oui, mais seulement, le juge en tiendra compte pour diviser les charges par deux 
N'oubliez pas que quoi qu'il arrive, vous aurez une pension à payer de toute facon 
Un avocat vous coute environ 1000 euro et plus , selon l'avocat 
Donc, voyez ce qu'il y a de plus pratique pour vous et commencez à mettre de coté (100 euro mensuel) pour prévoir (sourire)
Tenez moi au courant 
Cordialement

Maxime · Answer

ok merci je vais donc attendre qu elle saisisse le huissier
mais je vais plutot reflechir a la demande de garde alterné car mes petit bout me manque

Maxime · Answer

c pas que je suis contre versé une pension alimentaire mais je ne peut pas! je ne peut pas trouver un avocat moins cher ou me defendre avec un comis d office ou de moi meme

sophiag · Answer

Encore une fois, pour un appel, vous ne pouvez pas vous défendre vous meme
Vous devrez attendre un peu et reformuler une demande de garde alterné par la suite aupres du JAF et la, c'est sans avocat si vous voulez 
Un commis d'office, c'est pour les gens qui sont au pénal accusé de quelque chose et qui sont donc dans le droit de se défendre

Donc oui, cest un avocat payant et c'est à vous de voir et téléphonner dans votre région pour connaitre les tarifs d'un avocat à l'autre car cela varie d'une région à l'autre

Maxime · Answer

ok merci de vos reponses et de votre aides merci d avance

Appel a une desicion du JAF

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