accidant de travail sans avoir eu une enquete

Question

Bonjour,  mon mari a été victime d un accident de travail le 4 decembre 2008, il été macon il monté un pignon en une seule fois a la demande de l employeur malgré qu il pleuvé il lui a demander de finir le pignon mais la le pignon s est ecroulé et mom mari a du sauter d une hauteur de 5 metres environ pour evité de se prendre le pignon mais malheureusement  un faut mouvement il a eu des sequelles , le bilan une tétraplégie incompléte C6avec une atteinte dans les territoires  C6 C7 il a été hospitalser 1 mois a l hopitale de brest et 8 mois au centre de rééducation a kerpape . la declaration a été faite mais il n a pas eu d enquete nous l avons su que résament  quand nous avons demander a l employeur pourquoi les gendarmes ne sont pas venue il nous a repondu ils avaient qu a venir et que maintenant sa ne servait a rien car nous onront pas de temoin. nous sommes partis voir un avocat il nous a dit qu ils fallaient porter plainte mais qu ils fallaient des témoin il y avait 4 personnes l employeur son associé , le pére de l employeur et une autre salarié ,on lui a demander de raconter le jour de l accident et le faire par ecrit il nous a repondu pas de probeme  mais maintenant il ne repond plus au telephone nous avons meme contacté en encien salarié il nous a repondu qu il raconterais leur facon de travaillé meme lui il ne répond plus. , nous ne  savons plus quoi faire nous avons pas de temoin .q est ce qu il va se passé maintenant

tendresse069 · Answer

bonjour 

j'ai travaillé a lhopital et deja etait en accident du travail suite a un faux mouvement pour rattraper une personne agée qui tomber resultat 10jrs d'hospitalisation sous morphine lumbago aigu!!!
avant mon hospitalisation j'ai fais du forcing aupres de la direction pour remplir dans les 48h qui ont suivi une declaration d'accident du travail avec le noms des temoins presents a mon accident et par la suite la secu m'a en voyé une enquete car declaration d'accident faite par moi et non mon employeur qui j'ai appris n'avait envoyé aucuns papiers pour la declaration de cet accident je pense pour ne pas payer et surtout ne pas se casser la tete avec la secu!!!
manque de chance j'ai été contacté par la cpam qui m'a demandé comment cela c'etait passé ?
ils m'on t env oyé une declaration avec pleins de questions pour expliquer comment cela c'etait passé et j'ai envoyé tous les docs en ma possession pour explications et ppreuve je sui meme retourné demander une declaration ecrite de l'infirmiere temoin de mon accident que j'ai aussi fais parvenir!
je pense que vous devriez bvous raprocher de la cpam qui a traiter votre dossier!
bon courage

zirvan · Answer

la declaration de l accident  a été faite a la cpam et apres j ai recue un courrier pour dire que la prises de l accident de travail été pris en compte c est tout plus rien apres .  nous pensions que tout ce faissait automatiquement mais c est pas le cas

GCousin · Answer

Bonjour Zirvan, 

D'abord je voudrais vous assurer de ma sympathie, vous et votre mari. vous traversez une épreuve très dure, et je comprends que vous vous sentiez perdue. 

Je suis très étonné qu'il n'y ait pas eu d'enquête par la Police ou l'Inspection du Travail, et vous confirme qu'il est indispensable de déposer plainte. 

Peu importe qu'il y ait peu de témoins, c'est votre seule chance que certaines questions soient posées à l'employeur et aux témoins dont vous n'avez plus de nouvelles. 

Autre chose, le délai de prescription pour soulever la faute inexcusable de l'employeur est de deux ans, notamment à partir de la date de l'accident. Je vous recommande donc d'écrire à la CPAM dont vous dépendez, au service des rentes AT, afin de soulever la faute inexcusable. 

Bon courage à vous, et n'hésitez pas, si vous avez besoin de renseignements.

zirvan · Answer

je vous remercie la premiere chose que je vais faire c est d ecrire a la cpam , moi aussi j été étonner de savoir qu il n avait pas eu d enquete c est pourqoi j ai appeller le pompier pour leur dire pourquoi il n avait pas prevenue les gendarme il mon repondu : a bon c ete a nous de les prevenir , j ai appellé les gendarmes ils m ont dit qu il pouvaient pas savoir qu il avait eu un accident si personne de les previendrais et idem pour l inspecton du travail .

GCousin · Answer

Oui, écrivez sans attendre, en lettre recommandée AR.

Il y a eu un loupé au niveau des pompiers, apparemment. C'est bien dommage, mais il n'est peut-être pas trop tard.

Déposez plainte, et vous verrez bien ce que cela donnera.

Tenez-nous au courant.

zirvan · Answer

c est ce que va faire normalent notre avocat,mais sans temoin il pourrier pas avoir de suite tout dependre du procureur .le plus qui me fait mal c est qu on ete trop bon amis avec l employeur et ainssi que sa famille.

GCousin · Answer

Votre avocat vous avait-il parlé de la faute inexcusable de l'employeur ?

zirvan · Answer

oui mais il nous a demander d avoir des temoins pour povoir porté plainte au pres du procureur mais  le temoin en question  ete d accord pour temoigner et le faire par ecrit et nous le ramener samedi mais il ne repond plus et nous ne savons pas si  le notre dossier va etre accepter

zirvan · Answer

une plainte a ete deposé aupres du procureur a l encontre de l employeur pour  recueillir des éléments car les temoins present le jour de l accident on refusé de temoigné . on est dans l attente

GCousin · Answer

Très bien. Il peut arriver que des témoins un peu réticents se sentent quand même obligés de dire la vérité devant la Police.

Espérons-le en tout cas.

Accidant de travail sans avoir eu une enquete

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