annulation d'un compromis de vente Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

nous avons eus mon ami et moi un coup de coeur pour une maison par le biais d'une agence le 3/08/2010 nous avons signé le compromis de vente et nous avons eu l'accord de pret mais depuis il y a pleins de travaux qui se greffent qui n'etaient pas prevus au depart mon ami n'est pas du tout bricoleur les travaux s"elevent a plus de 15 000 euros et nous n'avons pas les moyens de les financer nous aimerions annuler la vente car nous sommes depassé par cet achat ect ce possible meme si il faut payer des penalités nous sommes desemparés car avec le remboursement du credit plus les travaux nous allons droit dans le mur par contre nous n'avons toujours pas signé chez le notaire y a t il un recours possible 

merci de m'aider...

kasom · Accepted Answer

Bonjour

Pour résumer 

Vous souhaitiez annuler la vente à cause de l'ampleur des travaux , qui ferait exploser votre budget
la présence de capricorne est une cause d'annulation de compromis, cette clause figure normalement dans tout compromis , surtout de la part d'un agent immobilier  'procédurier'

On vous propose de signer un nouveau compromis avec baisse de prix , donc deux options 
1) le nouveau prix vous convient, RAS
2) toujours trop cher : vous acceptez de signer le compromis et vous faites ensuite jouer la clause du délai de rétractation de 7 jours, valable sans aucune justification !!!!

kasom · Answer

Bonjour

L'offre de prêt étant émise, vous ne pouvez à priori rien faire

Seule solution, négocier avec le vendeur et l'agence des dommages et intérêts , et à priori surtout pas les 10 % ( si le vendeur les veut, il lui faudrait une procédure au tribunal, avec difficulté pour lui de signer un nouveau compromis, bref une vraie galère pour lui ) 
Pour l'agence, négociez 20 % max des honoraires que vous lui deviez,elle remettra le bien en vente et touchera de nouveaux honoraires
le tout est de rester poli et de bien expliquer la situation

attention, si vous êtes de mauvaise foi, les deux parties vont s'en apercevoir et elles iront au bout de la procédure, vous n'aurez aucun cadeau et ce ne sera que justice. On n'achète pas une maison sur un coup de coeur sans prendre un minimum de précautions avant de signer !

niniefamily · Answer

merci beaucoup pour votre reponse je vais essayer mais j'apprehende beaucoup car le directeur d'agence a la reputation d'etre procedurier si mon banquier refuse le pret avec l'augmentation des travaux ce n'est pas possible d'annuler la vente???

kasom · Answer

si mon banquier refuse le pret avec l'augmentation des travaux  
Non, dans le compromis le montant du prêt est déterminé , vous ne pouvez pas le modifier 

le directeur d'agence a la reputation d'etre procedurier  
procédurier ne veut pas dire raisonnable et sensé,

niniefamily · Answer

donc dans le pire des cas nous allons regler 10% aux proprietaires et un peu a l'agent immobilier?je prefere verser cette somme que m'endetter sur 25 ans

kasom · Answer

OUI

niniefamily · Answer

merci beaucoup pour vos reponses

tevanaa · Answer

et pourquoi ne pas acheter et revendre immédiatement ?

kasom · Answer

car honoraires agence plein pot plus frais de notaire et remboursement anticipé de crédit , la différence a de grandes chances d'être beaucoup  plus importante

tevanaa · Answer

et cette différence est elle plus ou moins importante que les pénalités plein pot qu'il vont devoir verser au vendeur ? + peut être une clause pénale; + les honoraires d'agence à verser pour rien; les pénalités de remboursement anticipé peuvent se négocier ! à calculer !!!

kasom · Answer

tevanaa , j'ai répondu plus complètement la première foi, niniefamiliy a lu la réponse, mais j'ai préférer ensuite en censurer une partie  ..
CDt

niniefamily · Answer

je pense que nous n'arriveront pas a la revendre au meme prix car il y a beaucoup de travaux

en plus les proprietaires nous avaient donner les cles avant et nous nous sommes apercus qu'il y avait des capricornes dans la charpente bref la totale ils nous ont proposés de payer le traitement mais cela nous coutera encore des frais car il faut arracher tout le placo....donc c'est compliqué on prefere payer des frais plutot qu'acheter une maison que nous ne pourrons pas assumer

kasom · Answer

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

nous nous sommes apercus qu'il y avait des capricornes dans la charpente bref la totale ils nous ont proposés de payer le traitement mais cela nous coutera encore des frais car il faut arracher tout le placo

Ces capricornes, ils sont indiqués dans le compromis ????????? vous avez le dossier technique ?

Répondez vite  !!

bulou · Answer

si vous voulez annuler la vente c'est 10%pour le vendeur .les honoraires pour l'agence  et des frais pour le refus du prêt.l'agence ne va rien négocier car elle a fait un travail et elle n'est pas sure de revendre le bien surtout s'il est pourri.par contre s'il y a des vices cachés ( capricorne par ex) vous avez un recours contre le vendeur et pourrez faire annuler la vente .un conseil lorsque l'on n'est pas du métier et qu'il y a des travaux faire évaluer ces derniers par un expert ( architecte) çà coute 1000 euros environ pour étude déplacement conseil sur les possibilités d'aménagement et devis mais cela évite les mauvaises surprises.dans votre affaire j'irai voir un avocat car je pense que votre maison est pourrie .donc procédure pour vice cachés possible .demandez alors l'annulation de la vente pour tromperie.la menace d'un procès peut les faire reculer sinon allez jusqu'au tribunal si l'avocat vous le conseille.l'action en justice c'est ce qui vous coutera le moins cher car vous avez des chances de gagner sur cette base

niniefamily · Answer

non ils doivent nous en refaire un autre stipulant une baisse de prix

niniefamily · Answer

du aux capricornes

niniefamily · Answer

non car le chef de l'agence nous a dit que ce n'etait pas un vice caché car pour cela il aurait fallu que les proprios soient au courant or il ne l'etaient pas je suis quasiment sure de leur bonne foi c'est en soulevant l'aggloméré qui les cachaient que nous y avons decouvert beaucoup de sure de bois elles etaient recouvertes ainsi depuis au moins 40 ans donc ce n'est pas un vice caché pour eux

La maison de Martine · Answer

Bonsoir, 
Bravo pour la réponse, c'est bien dit, pour le président du syndicat de défense des agents immobiliers, la défense de la profession avant tout !

La maison de Martine · Answer

Bonsoir,
En ce qui concerne l'application de la clause pénale, elle n'est pas automatique, le papier ne refuse jamais l'encre, mais le tribunal peut minorer son application et souvent il le fait,
article 1152 du code civil : Néanmoins, le juge peut, même d'office, modèrer ou augmenter la peine, "qui avait été convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire. Toute stipulation contraire sera réputée non écrite.
La com. d'abord !

niniefamily · Answer

non dans le compromis il est stipulé que nous achetons la maison en l'etat et que nous ne sommes pas dans une zone ou il y a des thermites ou autres insectes donc cela ne peut pas etre une cause d'annulation apres on doit signer une baisse de prix mais je ne pense pas que ce sera un nouveau compromis mais une clause a rajouter pour le notaire qu'en pensez vous???

niniefamily · Answer

bonsoir 
je ne suis pas contre de regler une commission a l'agent immobilier du moment que l'on me debarrasse de cette maison malgré que je pense qu'il auraut du effectuer devis professionnel sur la charpente de la maison au lieu de se cacher derriere des textes de lois

kasom · Answer

on doit signer une baisse de prix mais je ne pense pas que ce sera un nouveau compromis mais une clause a rajouter pour le notaire qu'en pensez vous???
Il n'est pas possible de modifier un prix stipulé dans un compromis, même par un avenant ! 
Donc soit vous demandez un traitement et une remise en état aux frais du vendeur avant la signature de l'acte, soit vous demandez la signature d'un nouveau compromis avec un prix en baisse, et vous profitez des 7 jours pour annuler la vente
et rapprochez vous de votre notaire, si c'est le même que celui du vendeur, changez en, vous avez le droit

^^Marie^^ · Answer

Bonjour   

J'ai pas tout lu. Mais juste cette phrase m'interpelle : nous avons eus mon ami et moi un coup de coeur pour une maison par le biais d'une agence le 3/08/2010 nous avons signé le compromis de vente et nous avons eu l'accord de pret mais depuis il y a pleins de travaux    
Donc, ce qui veut dire, qu'au premier coup d'oeil, vous vous êtes engagés. Sans prendre la peine de re re re tourner dans cette maison pour faire LE POINT sur le plan financier.    
Sachant, j'ai lu quand mm en diagonale °), présente de capricornes, la maison doit pas être toute jeune ........   
Et au compromis le diagnostic est obligatoire. Enfin, breff !!   

Réfléchissez avant de signer.   
   
Vous vous êtes engagés, à vous d'assumer.   

Les frais de Notaire vous les payer comment ?  

Vous achetez la maison en l'état, tout à fait.

C'est comme si vous achetiez une voiture d'occasion, mais en définitive vous la souhaitiez "neuve".

je pense qu'il auraut du effectuer devis professionnel sur la charpente de la maison au lieu de se cacher derriere des textes de lois 
Evitez de faire porter le chapeau aux autres. 

@+   
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,   
Les © Tongs © dans l'autre main   
Les ***** nus sous la chemise    
Salut Top ... Ne sois pas trop loin

niniefamily · Answer

non on ne la souhaitais pas neuve mais la il y a vraiment beaucoup de travaux qui vont couter cher !!!
je suis la pour que l'on nous aide pas pour avoir des lecons de moral nous sommes vraiment dans une situation difficile je n'ais pas besoin de personnes qui viennent me juger!!!

sand49 · Answer

Demande à ton banquier de refuser ton prêt et l'histoire est réglée.
Mes voisins avaient signé un compromis de vente sur un terrain et ensuite ils en ont trouvé un autre - cher. Ils sont aller voir leur banquier qui a refuser le premier compromis et ensuite à accepter le 2ème pour le terrain - cher.

niniefamily · Answer

il m'a dit qu'il pouvais le refuser mais j'ai eu un accord de pret vous croyez que c'est possible il doit se renseigner et me rappeler qu'en pensez vous???

Annulation d'un compromis de vente

26 réponses

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