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1 réponse
Utilisateur anonyme
Modifié par PAULIN 2164 le 26/10/2010 à 10:25
Modifié par PAULIN 2164 le 26/10/2010 à 10:25
bonjour : vous informez ce voisin que vous allez clôturer votre terrain, et que de ce fait, son camion empêchera le passage des voitures.
Sur un chemin privé, normalement on n'a qu'un droit de passage, mais pas un droit de stationnement, la plus forte raison avec un camion.
Si vous clôturez, les autres ne pourront pas passer et tout le monde sera contre lui. et vous n'avez pas à fournir du terrain pour passer. De simples piquets et une grille suffiraient.
Sur un chemin privé, normalement on n'a qu'un droit de passage, mais pas un droit de stationnement, la plus forte raison avec un camion.
Si vous clôturez, les autres ne pourront pas passer et tout le monde sera contre lui. et vous n'avez pas à fournir du terrain pour passer. De simples piquets et une grille suffiraient.
26 oct. 2010 à 10:59
26 oct. 2010 à 11:19