donnation litige voiture

Question

Bonjour, 


voilà mon epoux est décédé en juin 2010  nous somme mariée sous le régime de la comunnautée donc aux acquets  nous avons une donnation réciproque dont je prends l'option  usufruit total . 

mais le probleme est que la carte grise de la voiture est en mon nom de jeune fille avec mention que j'en suis la propriétaire  fait elle partie de la succession ? ai je le droit de la revendre sans demander  l'avis de mon beau-fils  , je suis la seule a l'utiliser mon mari etant aveugle depuis toujour , elle fut regler avec le compte cheque joint au nom de mr et mme 

merci de me répondre

damien21 · Answer

biensur mne vs pouvez la vendre en oubliant surtout pas de mentionné votre nom de jeune fille sur le document de céssion de véhicule.
si par hasard vous chercher a donner ou vous débarasser de votre véhicule je suis intéréssé par votre offre.

ninine · Answer

pourquoi que le notaire me dis que je ne peus pas la vendre qu'elle fait partie de l'usufruit carte grise en mon nom de jeune fille  
je voudrai etre sur d'etre dans mes droit s,nous avions l'habitude de changer la voiture tout les 4 ans et j'aimerai continuer a le faire ;  dout cette question   je suis tout de meme tracasser avec ça  je ne vais tout de meme pas la garder a vie?

votre reponse me rassure tout de meme

Donnation litige voiture

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