Renouvellement du conseil syndical
Manuel78
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photodia56 Messages postés 2377 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons constaté que le conseil syndical de notre copropriété n'était peut-être plus valablement constitué depuis an et demi. Notre syndic a négligé d'inscrire la question à l'ordre du jour de notre dernière assemblée générale, laquelle date de février 2009. Il nous avait alors assuré que le mandat du conseil syndical était, comme le sien, d'une durée de trois ans.
Savez-vous quelle serait la conséquence, si elle était confirmée, de la vacance de notre conseil syndical? Le président pourrait-il néanmoins se prévaloir de son titre pour convoquer, à la place du syndic, une nouvelle assemblée?
Merci d'avance de toutes vos réponses.
Nous avons constaté que le conseil syndical de notre copropriété n'était peut-être plus valablement constitué depuis an et demi. Notre syndic a négligé d'inscrire la question à l'ordre du jour de notre dernière assemblée générale, laquelle date de février 2009. Il nous avait alors assuré que le mandat du conseil syndical était, comme le sien, d'une durée de trois ans.
Savez-vous quelle serait la conséquence, si elle était confirmée, de la vacance de notre conseil syndical? Le président pourrait-il néanmoins se prévaloir de son titre pour convoquer, à la place du syndic, une nouvelle assemblée?
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