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1 réponse
Bonjour
Pour le vote des résolutions de l'AG , voir le cahier des charges de la copropriété, vous devez l'avoir
2) voir les PV précédents
3) pas de refus "abusif", c'est votre point de vue, mais il s'agit d'un vote et donc bien d'une démocratie
4) ben pourquoi ils ne seraient pas à votre charge , plus les dommages et intérêts versés à la partie adverse si vous perdez
Pour le vote des résolutions de l'AG , voir le cahier des charges de la copropriété, vous devez l'avoir
2) voir les PV précédents
3) pas de refus "abusif", c'est votre point de vue, mais il s'agit d'un vote et donc bien d'une démocratie
4) ben pourquoi ils ne seraient pas à votre charge , plus les dommages et intérêts versés à la partie adverse si vous perdez