Servitude de puisage
lolo
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titeuf -
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Bonjour,
j ai un terrain avec un reservoir d eau alimente par un drainage et ceci fait avant 1900 vu qu il n y avait pas encore l eau courante il s avere que ces conduites desservant les maison s avoisinantes sont defectueuses vu leur age le danger est que cette eau s ecoule dans le terrain en contrebas et pourrait un jour poser probleme comment annuler cette servitude pour vetustete
j ai un terrain avec un reservoir d eau alimente par un drainage et ceci fait avant 1900 vu qu il n y avait pas encore l eau courante il s avere que ces conduites desservant les maison s avoisinantes sont defectueuses vu leur age le danger est que cette eau s ecoule dans le terrain en contrebas et pourrait un jour poser probleme comment annuler cette servitude pour vetustete
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