Vice ou pas vice? Mauvais code Postal etc...
newsflower
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guillaume du 59 -
guillaume du 59 -
Bonjour, Un de mes amis, vient de se faire retirer le permis alors qu'il roulait 50km/h au dessus de la vitesse autorisée ( pas bien je sais....).
Mais sur son P.V, l'agent n'a pas écrit la bonne heure, s'est trompé de code postal ( quand même !) et surtout il n'a pas signé....
Est-ce un vice de forme, ou de procédure?? Le P.V peut-il être caduc du coup?? Est-ce que ces erreurs peuvent jouer en sa faveur lors du jugement? ( dans 48h... :S)
De plus il est en permis probatoire, et il a aussi le permis poids lourds ( c'est son travail), et n'a jamais commit aucune infraction... Est-ce que cela pourrait lui accorder un peu de clémence de la part de juge? (des Témoignage??)
Merci d'avance pour votre aide. C'est très important....
Mais sur son P.V, l'agent n'a pas écrit la bonne heure, s'est trompé de code postal ( quand même !) et surtout il n'a pas signé....
Est-ce un vice de forme, ou de procédure?? Le P.V peut-il être caduc du coup?? Est-ce que ces erreurs peuvent jouer en sa faveur lors du jugement? ( dans 48h... :S)
De plus il est en permis probatoire, et il a aussi le permis poids lourds ( c'est son travail), et n'a jamais commit aucune infraction... Est-ce que cela pourrait lui accorder un peu de clémence de la part de juge? (des Témoignage??)
Merci d'avance pour votre aide. C'est très important....
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3 réponses
jamais fait d'infraction...
perso, je pense que jusqu'à maintenant, il a réussi à passer entre les gouttes
50 Kms/h de + ce n'est pas rien
un vrai danger de la route celui-là
et s'il n'a plus de boulot, et bien, ce sera un fou de moins sur les routes...
perso, je pense que jusqu'à maintenant, il a réussi à passer entre les gouttes
50 Kms/h de + ce n'est pas rien
un vrai danger de la route celui-là
et s'il n'a plus de boulot, et bien, ce sera un fou de moins sur les routes...
perso j'ai eu à changé mon moteur.une fois fais,j'ai bien du tester si les performances du véhicule étaient ok,alors je l'ai poussé sur autoroute à 190.si j'étais flashé,idem plus de permis.pourtant je ne suis pas un danger public et j'ai pour habitude de respecter les limitations.ceux qui se permettent de juger des personnes sans même les connaitre,sont juste des c....à mes yeux.vous qui ne savez que critiquer,vous ne me ferez jamais croire que les seules fois ou vous avez dépasser le 130,c'était sur piste ou en allemagne!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
PS : Je suis sur qu'aucun automobiliste sur cette planète n'est en mesure de jurer avec conviction qu'il n'a jamais commis d'infraction ( un petit 60KM/H en agglo, dépassement d'un tracteur ou de cyclistes qui roule a 25 alors que la ligne est Blanche... Se garer a moitié sur un trotoire tout ca c'est des infractions)... Sinon ça s'appelle de la mauvaise foie !