TVA a facturer ou pas
Tizoizo
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Totlematin -
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Bonjour,
Gérant d'une entreprise nouvellement crée, je fais des prestations de formations, et dans un proche avenir également achat et ventes de certaines marchandises (occasionnellement les produits sur des marchés niches). J'ai donc choisi de ne pas demander une exonération de TVA afin que je puisse récupérer la TVA sur les nombreuses charges que j'ai. Surtout que mes formations sont couteuses, et vise un public très particulier.
J'organise dans le cadre d'une formation destinée à des particuliers une offre globale clé en main comprenant les suivants :
Frais de formation
Visites de certains lieux utiles dans le cadre de cette formation en commerce de produits agricoles
Billets d'avion (apparemment TVA non récupérable)
Assurances sur les billets d'avion
Location de 3 voitures (qui me coute 3000 €, apparemment TVA non récupérable, car véhicule de 9 places incluant chauffeur)
Frais d'hébergement (7 jours dans un grand gite et 3 jours en chambre d'hôtel)
J'aurais également d'autres dépenses, et j'estime une dépense totale de 31,000 € TTC
Il y aura 20 participants et pourrais facturer (31000 € /20 personnes), soit 1550 € TTC par personne.
De plus, mes clients m'ont demandé que je les facture 300 € supplémentaire et de le gérer en tant que budget alimentation-restauration. Le reste de cette somme leur sera restitué a la fin du séjour. Ne faisant aucune marge sur cette somme, dois-je reverser la part TVA à l'état ? Comment dois-je déclarer ces 300 € ?
Ma question est la suivante :
Vu que je ne pourrais (il me semble) récupérer une bonne partie de la TVA que je vais payer, dois-je obligatoirement facturer la TVA et la reverser ? Mes dépenses par personne étant 1550 €, dois-je facturer 1550 € HT + TVA, et ainsi reverser cette TVA (que je ne pourrais pas récupérer car les charges sont billet avion, location de voitures ...) ?
Ou bien dois-je facturer 1550 TTC et rien reverser à l'état ?
Je pense que logiquement je dois facturer avec la TVA, qui fera un peu plus cher aux clients, mais je pose quand même la question, vu que pour moi, je ne pourrais pas récupérer la TVA sur mes dépenses.
Dans ce cas, dès que je reçois mes 1550 € + TVA, je renvois la part TVA à qui de droit et garde les 1550 € par personne pour mes dépenses ?
Comment je fais pour la déclaration de budget de 300 € que je ne fais que gérer ?
Désolé si ca a été long a expliquer, la compta et moi ne sommes pas de très bons amis.
Merci aux experts pour leurs éventuelles aides
Gérant d'une entreprise nouvellement crée, je fais des prestations de formations, et dans un proche avenir également achat et ventes de certaines marchandises (occasionnellement les produits sur des marchés niches). J'ai donc choisi de ne pas demander une exonération de TVA afin que je puisse récupérer la TVA sur les nombreuses charges que j'ai. Surtout que mes formations sont couteuses, et vise un public très particulier.
J'organise dans le cadre d'une formation destinée à des particuliers une offre globale clé en main comprenant les suivants :
Frais de formation
Visites de certains lieux utiles dans le cadre de cette formation en commerce de produits agricoles
Billets d'avion (apparemment TVA non récupérable)
Assurances sur les billets d'avion
Location de 3 voitures (qui me coute 3000 €, apparemment TVA non récupérable, car véhicule de 9 places incluant chauffeur)
Frais d'hébergement (7 jours dans un grand gite et 3 jours en chambre d'hôtel)
J'aurais également d'autres dépenses, et j'estime une dépense totale de 31,000 € TTC
Il y aura 20 participants et pourrais facturer (31000 € /20 personnes), soit 1550 € TTC par personne.
De plus, mes clients m'ont demandé que je les facture 300 € supplémentaire et de le gérer en tant que budget alimentation-restauration. Le reste de cette somme leur sera restitué a la fin du séjour. Ne faisant aucune marge sur cette somme, dois-je reverser la part TVA à l'état ? Comment dois-je déclarer ces 300 € ?
Ma question est la suivante :
Vu que je ne pourrais (il me semble) récupérer une bonne partie de la TVA que je vais payer, dois-je obligatoirement facturer la TVA et la reverser ? Mes dépenses par personne étant 1550 €, dois-je facturer 1550 € HT + TVA, et ainsi reverser cette TVA (que je ne pourrais pas récupérer car les charges sont billet avion, location de voitures ...) ?
Ou bien dois-je facturer 1550 TTC et rien reverser à l'état ?
Je pense que logiquement je dois facturer avec la TVA, qui fera un peu plus cher aux clients, mais je pose quand même la question, vu que pour moi, je ne pourrais pas récupérer la TVA sur mes dépenses.
Dans ce cas, dès que je reçois mes 1550 € + TVA, je renvois la part TVA à qui de droit et garde les 1550 € par personne pour mes dépenses ?
Comment je fais pour la déclaration de budget de 300 € que je ne fais que gérer ?
Désolé si ca a été long a expliquer, la compta et moi ne sommes pas de très bons amis.
Merci aux experts pour leurs éventuelles aides
A voir également:
- Retrocession marchandises et tva
- Tva chambre d'hote - Guide
- Tva garagiste ✓ - Forum Automobile
- TVA paranormale sur le devis du garagiste ✓ - Forum Consommation
- Rétrocession voirie lotissement acte notarié - Forum copropriété
- Taux tva plantation végétaux - Forum Impôts
3 réponses
J'ai des doutes sur votre approche financiere...
Avoir des frais et ne pas faire de marge sur les frais, c'est mettre en danger sa societe... Surtout que d'apres ce que vous dites vous comptez facturer ces frais a vos participants... Si vous pensez que la marge que vous allez faire sur la partie formation sera suffisante... j'en doute...
Moi je verrais cela d'une facon differente.. la partie voyage, je la sous-traiterais directement avec une agence de voyage specialisee dans ce genre de prestation. Le participant regle directement la prestation, ca ne rentre pas dans votre compta et la responsabilite pour cette partie voyage reste le probleme de l'agence de voyage...
Pour le reste, si vous appliquez une marge commerciale sur les frais de repas et autres prestation en plus de la formation, la TVA s'applique. C'est un peu comme les frais de ports d'un paquet envoye par la poste.. on englobe le prix des timbres et de l'emballage dans un tout avant d'y appliquer la TVA...
En tout cas la retrocession (vente a prix coutant de vos charges) c'est tres dangereux pour la viabilite de l'entreprise.. vous allez vous retrouver avec un chiffre d'affaire enorme (payer vos taxes dessus) et une marge financiere ridicule.
Mais peut-etre qu'une agence peut vous concoqueter un programme specifique a votre demande et vous vendre une prestation clef en main... a laquelle vous n'avez que votre part de formation a rajouter.. faut voir...
Avoir des frais et ne pas faire de marge sur les frais, c'est mettre en danger sa societe... Surtout que d'apres ce que vous dites vous comptez facturer ces frais a vos participants... Si vous pensez que la marge que vous allez faire sur la partie formation sera suffisante... j'en doute...
Moi je verrais cela d'une facon differente.. la partie voyage, je la sous-traiterais directement avec une agence de voyage specialisee dans ce genre de prestation. Le participant regle directement la prestation, ca ne rentre pas dans votre compta et la responsabilite pour cette partie voyage reste le probleme de l'agence de voyage...
Pour le reste, si vous appliquez une marge commerciale sur les frais de repas et autres prestation en plus de la formation, la TVA s'applique. C'est un peu comme les frais de ports d'un paquet envoye par la poste.. on englobe le prix des timbres et de l'emballage dans un tout avant d'y appliquer la TVA...
En tout cas la retrocession (vente a prix coutant de vos charges) c'est tres dangereux pour la viabilite de l'entreprise.. vous allez vous retrouver avec un chiffre d'affaire enorme (payer vos taxes dessus) et une marge financiere ridicule.
Mais peut-etre qu'une agence peut vous concoqueter un programme specifique a votre demande et vous vendre une prestation clef en main... a laquelle vous n'avez que votre part de formation a rajouter.. faut voir...
Bonjour
Merci pour votre réponse qui m'éclaire un peu plus. Ca montre aussi que je me suis peut être mal exprimé ou pas assez en détail.
Quand je disais que mes dépenses sont 31 000 € ... en fait je me suis mal exprimé, je voulais dire mes dépenses + marge que je souhaite faire pour cette opération sont 31 000 €. Donc en facturant 1550 € par personne, je fais une marge déjà.
En fait, je fais une marge assez conséquente sur les frais, d'où mon intérêt de ne pas passer par une agence de voyage.
Par exemple, une agence de voyage, prend en moyenne 30 € sur les billets d'avion. En faisant la réservation moi-même auprès de la compagnie aérienne, ou sur internet, j'évite une dépense supplémentaire de 600 €. Idem pour les réservations des chambres d'hôtels, de voitures, ... J'essaie de ne pas utiliser d'intermédiaires afin de réduire mes dépenses, ainsi maximiser la marge que je pourrais faire.
De plus, une partie de la prestation « formation » est financée par un OPCA. Donc je demande à mes clients de ne participer que pour les coûts non pris en charge par l'OPCA.
Donc si je comprends bien, je dois dans ce cas facturer les 1550 € + TVA.
Pour la gestion des 300 € par personne, qui ne fera l'objet d'aucune marge commerciale. Si seulement 200€ sont utilisés, 100 € sont retournés aux clients. Ce sera une transaction à part entière, et je ne le considère pas comme étant vente d'un produit ou prestation de service (à mon avis).
Dois-je le considérer comme étant 250,84 € HT + 49,16 € TVA ? et reverser la part TVA ?
Désole si je semble un peu bête en posant la question, mais je ne maitrise pas trop la compta.
Merci encore pour votre aide.
Merci pour votre réponse qui m'éclaire un peu plus. Ca montre aussi que je me suis peut être mal exprimé ou pas assez en détail.
Quand je disais que mes dépenses sont 31 000 € ... en fait je me suis mal exprimé, je voulais dire mes dépenses + marge que je souhaite faire pour cette opération sont 31 000 €. Donc en facturant 1550 € par personne, je fais une marge déjà.
En fait, je fais une marge assez conséquente sur les frais, d'où mon intérêt de ne pas passer par une agence de voyage.
Par exemple, une agence de voyage, prend en moyenne 30 € sur les billets d'avion. En faisant la réservation moi-même auprès de la compagnie aérienne, ou sur internet, j'évite une dépense supplémentaire de 600 €. Idem pour les réservations des chambres d'hôtels, de voitures, ... J'essaie de ne pas utiliser d'intermédiaires afin de réduire mes dépenses, ainsi maximiser la marge que je pourrais faire.
De plus, une partie de la prestation « formation » est financée par un OPCA. Donc je demande à mes clients de ne participer que pour les coûts non pris en charge par l'OPCA.
Donc si je comprends bien, je dois dans ce cas facturer les 1550 € + TVA.
Pour la gestion des 300 € par personne, qui ne fera l'objet d'aucune marge commerciale. Si seulement 200€ sont utilisés, 100 € sont retournés aux clients. Ce sera une transaction à part entière, et je ne le considère pas comme étant vente d'un produit ou prestation de service (à mon avis).
Dois-je le considérer comme étant 250,84 € HT + 49,16 € TVA ? et reverser la part TVA ?
Désole si je semble un peu bête en posant la question, mais je ne maitrise pas trop la compta.
Merci encore pour votre aide.
Pour la TVA oui, c'est bien le principe...
Pour la gestion des frais, c'est surement possible de faire une sorte de fond commun independamment de la prestation, et qui resterait unique au groupe, mais je ne vois pas comment comptabiliser cela a part de facon completement externe a l'entreprise..
Le seul truc qui me parait poser un probleme c'est que la revente de billet de transport est une profession sujette a des autorisations et meme a une licence d'agence de voyage ou de tour operator.... On sort du cadre de l'entreprise qui organise un colloque a l'etranger pour ses salaries.....
Avant de vous lancer dans l'aventure, peut-etre devriez vous voir dans les salons professionnel du tourisme si il n'y a pas des contraintes specifiques a l'activite que vous voulez faire.... https://www.salonsce.com/index.php
Pour la gestion des frais, c'est surement possible de faire une sorte de fond commun independamment de la prestation, et qui resterait unique au groupe, mais je ne vois pas comment comptabiliser cela a part de facon completement externe a l'entreprise..
Le seul truc qui me parait poser un probleme c'est que la revente de billet de transport est une profession sujette a des autorisations et meme a une licence d'agence de voyage ou de tour operator.... On sort du cadre de l'entreprise qui organise un colloque a l'etranger pour ses salaries.....
Avant de vous lancer dans l'aventure, peut-etre devriez vous voir dans les salons professionnel du tourisme si il n'y a pas des contraintes specifiques a l'activite que vous voulez faire.... https://www.salonsce.com/index.php
La législation juridique et financière évolue en permanence...