TVA a facturer ou pas

Tizoizo Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 29 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2010 - 29 août 2010 à 12:32
 Totlematin - 30 août 2010 à 08:43
Bonjour,

Gérant d'une entreprise nouvellement crée, je fais des prestations de formations, et dans un proche avenir également achat et ventes de certaines marchandises (occasionnellement les produits sur des marchés niches). J'ai donc choisi de ne pas demander une exonération de TVA afin que je puisse récupérer la TVA sur les nombreuses charges que j'ai. Surtout que mes formations sont couteuses, et vise un public très particulier.

J'organise dans le cadre d'une formation destinée à des particuliers une offre globale clé en main comprenant les suivants :

Frais de formation
Visites de certains lieux utiles dans le cadre de cette formation en commerce de produits agricoles
Billets d'avion (apparemment TVA non récupérable)
Assurances sur les billets d'avion
Location de 3 voitures (qui me coute 3000 €, apparemment TVA non récupérable, car véhicule de 9 places incluant chauffeur)
Frais d'hébergement (7 jours dans un grand gite et 3 jours en chambre d'hôtel)


J'aurais également d'autres dépenses, et j'estime une dépense totale de 31,000 € TTC
Il y aura 20 participants et pourrais facturer (31000 € /20 personnes), soit 1550 € TTC par personne.

De plus, mes clients m'ont demandé que je les facture 300 € supplémentaire et de le gérer en tant que budget alimentation-restauration. Le reste de cette somme leur sera restitué a la fin du séjour. Ne faisant aucune marge sur cette somme, dois-je reverser la part TVA à l'état ? Comment dois-je déclarer ces 300 € ?

Ma question est la suivante :

Vu que je ne pourrais (il me semble) récupérer une bonne partie de la TVA que je vais payer, dois-je obligatoirement facturer la TVA et la reverser ? Mes dépenses par personne étant 1550 €, dois-je facturer 1550 € HT + TVA, et ainsi reverser cette TVA (que je ne pourrais pas récupérer car les charges sont billet avion, location de voitures ...) ?

Ou bien dois-je facturer 1550 TTC et rien reverser à l'état ?

Je pense que logiquement je dois facturer avec la TVA, qui fera un peu plus cher aux clients, mais je pose quand même la question, vu que pour moi, je ne pourrais pas récupérer la TVA sur mes dépenses.

Dans ce cas, dès que je reçois mes 1550 € + TVA, je renvois la part TVA à qui de droit et garde les 1550 € par personne pour mes dépenses ?

Comment je fais pour la déclaration de budget de 300 € que je ne fais que gérer ?
Désolé si ca a été long a expliquer, la compta et moi ne sommes pas de très bons amis.

Merci aux experts pour leurs éventuelles aides

3 réponses

J'ai des doutes sur votre approche financiere...

Avoir des frais et ne pas faire de marge sur les frais, c'est mettre en danger sa societe... Surtout que d'apres ce que vous dites vous comptez facturer ces frais a vos participants... Si vous pensez que la marge que vous allez faire sur la partie formation sera suffisante... j'en doute...

Moi je verrais cela d'une facon differente.. la partie voyage, je la sous-traiterais directement avec une agence de voyage specialisee dans ce genre de prestation. Le participant regle directement la prestation, ca ne rentre pas dans votre compta et la responsabilite pour cette partie voyage reste le probleme de l'agence de voyage...

Pour le reste, si vous appliquez une marge commerciale sur les frais de repas et autres prestation en plus de la formation, la TVA s'applique. C'est un peu comme les frais de ports d'un paquet envoye par la poste.. on englobe le prix des timbres et de l'emballage dans un tout avant d'y appliquer la TVA...

En tout cas la retrocession (vente a prix coutant de vos charges) c'est tres dangereux pour la viabilite de l'entreprise.. vous allez vous retrouver avec un chiffre d'affaire enorme (payer vos taxes dessus) et une marge financiere ridicule.

Mais peut-etre qu'une agence peut vous concoqueter un programme specifique a votre demande et vous vendre une prestation clef en main... a laquelle vous n'avez que votre part de formation a rajouter.. faut voir...
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