Terrain agricole en terrain constructible
pompier0180
-
alikhan -
alikhan -
Bonjour,
Je suis Agriculteur et je souhaite me rapprocher de mon exploitation. Pour cela je souhaite construire une maison sur mon terrain agricole.
Puis-je le faire ? A qui je dois m'adresser ? Est-ce que je dois construire également un bâtiment agricole ?
Merci
Je suis Agriculteur et je souhaite me rapprocher de mon exploitation. Pour cela je souhaite construire une maison sur mon terrain agricole.
Puis-je le faire ? A qui je dois m'adresser ? Est-ce que je dois construire également un bâtiment agricole ?
Merci
A voir également:
- Terrain agricole en terrain constructible
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Donation terrain agricole famille - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Terrain non attenant - Forum Immobilier
- Frais de notaire terrain agricole ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
vous trouverez un sujet semblable intitulé "permis de construire en zone agricole (nc) " . Beaucoup de réponse y ont étés apportés par des personnes visiblement compétente , ça m'a moi même pas mal éclairé .
Ce que je peux dire d'aprés ce que j'ai compris c'est qu'un permis de construire sur terrain agricole ne sera accepté que si il ya la nécessité d'une surveillance sur place , ex le cas des élevages ou il faut surveiller les mises bas . Par ailleurs il faut que l'activité ai prouvée qu'elle est perenne , il faut donc attendre quelques années avant d'en faire la demande et espérer une réponse positive .
Pour le reste , allez voir sur le sujet dont je vous parle
cordialement
emilie
vous trouverez un sujet semblable intitulé "permis de construire en zone agricole (nc) " . Beaucoup de réponse y ont étés apportés par des personnes visiblement compétente , ça m'a moi même pas mal éclairé .
Ce que je peux dire d'aprés ce que j'ai compris c'est qu'un permis de construire sur terrain agricole ne sera accepté que si il ya la nécessité d'une surveillance sur place , ex le cas des élevages ou il faut surveiller les mises bas . Par ailleurs il faut que l'activité ai prouvée qu'elle est perenne , il faut donc attendre quelques années avant d'en faire la demande et espérer une réponse positive .
Pour le reste , allez voir sur le sujet dont je vous parle
cordialement
emilie
Bonjour
vous trouverez un sujet semblable intitulé "permis de construire en zone agricole (nc) " . Beaucoup de réponse y ont étés apportés par des personnes visiblement compétente , ça m'a moi même pas mal éclairé .
Ce que je peux dire d'aprés ce que j'ai compris c'est qu'un permis de construire sur terrain agricole ne sera accepté que si il ya la nécessité d'une surveillance sur place , ex le cas des élevages ou il faut surveiller les mises bas . Par ailleurs il faut que l'activité ai prouvée qu'elle est perenne , il faut donc attendre quelques années avant d'en faire la demande et espérer une réponse positive .
Pour le reste , allez voir sur le sujet dont je vous parle
cordialement
emilie
vous trouverez un sujet semblable intitulé "permis de construire en zone agricole (nc) " . Beaucoup de réponse y ont étés apportés par des personnes visiblement compétente , ça m'a moi même pas mal éclairé .
Ce que je peux dire d'aprés ce que j'ai compris c'est qu'un permis de construire sur terrain agricole ne sera accepté que si il ya la nécessité d'une surveillance sur place , ex le cas des élevages ou il faut surveiller les mises bas . Par ailleurs il faut que l'activité ai prouvée qu'elle est perenne , il faut donc attendre quelques années avant d'en faire la demande et espérer une réponse positive .
Pour le reste , allez voir sur le sujet dont je vous parle
cordialement
emilie
La législation juridique et financière évolue en permanence...