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2 réponses
OUI IL Y A BIEN UN POS EN COURS
ma question se pose sur les délais dans lequel la marie a répondu et non sur le fait de savoir si les régles d urbanisme ont été respecté ou non et pour tout vous dire 2 éléments sont recevable
1 le fait que l implantation soit à moins de 3 m du voisin (erreur de ma part facilement rectifiable)
2 le fait que le pos prévoit une surface mini de 1200m² or mon terrain de 2400m² ne comporte que 589m² en uca le reste suite a déclassement du 02/07/2000 en zone ND .Et pour l historique je possédais en fait initialement un terrain de 1250m² en uca avec une petite maison dessus que j ais vendue en 2004 en prenant soins de demander d abord à la mairie puis à la DDE si je conservais la possibilité de construire sur le reste .La réponse verbal de l'époque a été mais bien sur il vous reste 2400m² aucun soucis(mon oeil).Voila vous savez tout.
Il semblerait aujourd' hui en tentant le coup que suite à ce hors délai de la mairie le permis pourrait avoir un accord tacite (ce qui soit dit en passant ne serait que justice non?)
A vous lire en vous remerçiant du temps que vous y consacrez.
ma question se pose sur les délais dans lequel la marie a répondu et non sur le fait de savoir si les régles d urbanisme ont été respecté ou non et pour tout vous dire 2 éléments sont recevable
1 le fait que l implantation soit à moins de 3 m du voisin (erreur de ma part facilement rectifiable)
2 le fait que le pos prévoit une surface mini de 1200m² or mon terrain de 2400m² ne comporte que 589m² en uca le reste suite a déclassement du 02/07/2000 en zone ND .Et pour l historique je possédais en fait initialement un terrain de 1250m² en uca avec une petite maison dessus que j ais vendue en 2004 en prenant soins de demander d abord à la mairie puis à la DDE si je conservais la possibilité de construire sur le reste .La réponse verbal de l'époque a été mais bien sur il vous reste 2400m² aucun soucis(mon oeil).Voila vous savez tout.
Il semblerait aujourd' hui en tentant le coup que suite à ce hors délai de la mairie le permis pourrait avoir un accord tacite (ce qui soit dit en passant ne serait que justice non?)
A vous lire en vous remerçiant du temps que vous y consacrez.
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