Récupération Carte grise retournée expéditeur
Résolu
Bonsoir,
Je n'ai pas été en mesure de récuperer la carte grise expédiée en recommandée durant les 15 jours impartis. Le document aurait été retourné à l'expéditeur (la préfecture, d'après la poste).
Est-ce vrai ?
Si oui, combien de temps ais-je pour la récuperer avant destruction (étant atuellement en déplacement pour quelques semaines) ?
Quelles démarches suivrent ?
Vous remerciant par avance pour votre aide.
Je n'ai pas été en mesure de récuperer la carte grise expédiée en recommandée durant les 15 jours impartis. Le document aurait été retourné à l'expéditeur (la préfecture, d'après la poste).
Est-ce vrai ?
Si oui, combien de temps ais-je pour la récuperer avant destruction (étant atuellement en déplacement pour quelques semaines) ?
Quelles démarches suivrent ?
Vous remerciant par avance pour votre aide.
2 réponses
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Salut,
C'est expliqué dans la note distribuée dans les services "cartes grises" des préfecture.
Voici la fameuse note
Faut voir avec l'ANTS. Sur leur site, il y a un outil de suivi d'acheminement de la carte grise. Sinon, les contacter directement. -
ModérateurBonsoir,
Le mieux est de voir directement avec la Préfecture.
Cordialement :)
La législation juridique et financière évolue en permanence...