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2 réponses
Vous avez loué cette parcelle, comme vous dit il n'y a rien de préciser pour l'étable.
Donc rien qui précise que le propriétaire se réserve le droit d'occuper l'étable, rien qui dit que le propriétaire a un droit de passage sur la parcelle.
Donc le locataire à loué l'ensemble de la parcelle avec l'étable.
C'est comme si vous loué une maison et qu'il n'y a rien de précisé sur l'abri de jardin au fond de la cours et qu'au bout de 1 ans il vient régulièrement faire un tour dans votre jardin eu passant sur votre terrain pour allé au cabanon, en prétextant qu'il n'y a rien précisé sur le bail.
Donc rien qui précise que le propriétaire se réserve le droit d'occuper l'étable, rien qui dit que le propriétaire a un droit de passage sur la parcelle.
Donc le locataire à loué l'ensemble de la parcelle avec l'étable.
C'est comme si vous loué une maison et qu'il n'y a rien de précisé sur l'abri de jardin au fond de la cours et qu'au bout de 1 ans il vient régulièrement faire un tour dans votre jardin eu passant sur votre terrain pour allé au cabanon, en prétextant qu'il n'y a rien précisé sur le bail.
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