Jours amende et incarcération [Résolu/Fermé]

- - Dernière réponse :  anasthasia18 - 10 sept. 2017 à 11:31
Bonjour,
Suite a une amende impayé mon ami a été incarcère pr 90jours!!(jours amende) es ce qu en payant la somme due au trésor public il relâcherait mon conjoint assez rapidement. Merci d' avance
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Bonjour,

Pourquoi attendre qu'il soit en prison pour vouloir payer votre dette au Trésor Public, une AMENDE ?

Au commencement, à combien s'élevait cette somme (l'amende) ?

C'est tout-de-même incroyable de s'être entété de la sorte au point d'en arriver à être condamné à 3 MOIS DE PRISON FERME et de devoir purger sa peine. Il y a toujours d'autres possibilités de régler ses dettes sans compter qu'il y a des frais qui se rajoutent lorsque l'on passe au Tribunal.

Ce n'est pas toujours aux frais du contribuables !


Cordialement.

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droit-finances 21984 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Tt a fait d' accord avec vs j ai un mari qui a une Tete dure!! En fait j étai avec lui sur le fait qu on ne comprenait pas pourquoi un echelonement de 150€ sur6 mois... Ns a été refuser!! Même la gendarmerie ns a dit qu en effet c t pas normal vu la somme qu on proposait!! C t pas10€ par mois... Et la somme a tj été de 990€!!! Du début jusqu a la fin!!!
Ce qui me choque, c'est que des non-magistrats pas tellement indépendant ont le pouvoir d'accorder des échéanciers (et donc d'éviter de la prison), mais que en n'arrivant pas à discuter avec eux, on peut se retrouver de fait en prison en partie pour ça.

J'ai des doutes sur la conformité vis à vis du droit européen, maintenant je ne suis pas Maître Eolas ni même juriste tout court donc mes doutes ne valent pas grand chose...
cc. mon mari a 300 euros de jours amende qui devait regler au 9 mars. mais ne la pas fait. au bout de combien de jours apré la date il risqe lincarceration??
Il faut absolument payer les amandes sinon apres 3eme rappel et ca fini jusqu au jugement devant le tribunal alors faites gaffe , je sais de quoi je parle .
la ces pire convocation au tribunal et il ne ve pas i aller
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Bonjour, oui, mais on ne va pas en prison pour ça, surtout pour 90 jours. Il y a quelque chose de BEAUCOUP plus grave.
Il n y a pas d' autre choses du tout!!!! Et riende grave du tt!!L amende était de 9oo€ soit 10€ par jour d' incarcération!!
Dansemacabre
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Qu'est-ce que cela peut faire ce qu'il a fait ? La question est de savoir si en payant le montant dû, il peut être libéré. La réponse est oui.

Il ne s'agit pas ici de venir porter un jugement sur le comportement des gens.
Je crois que ça dérange certains d'aider ceux qui ont été condamner en leur fournissant des infos sur le droit.

Mais ces gens pourraient au moins s'assurer de ne pas perturber les discussions entre personnes plus civilisés qu'eux.
oui on va en prison pour ca
une fois condamne faut payer car la liberte a pas de prix un deal peut etre fait pur raison sociale maladie avec le jap mais faut pas attendre et avoir de bonne raison a tout ceux qui son concerne bon courage
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Bonjour,

Les jours-amendes en France ne sont possibles que pour les délit entrainant une peine d'emprisonnement... Voilà comment ça marche :

Code Pénal - Article 131-5
"Lorsqu'un délit est puni d'une peine d'emprisonnement, la juridiction peut prononcer une peine de jours-amende consistant pour le condamné à verser au Trésor une somme dont le montant global résulte de la fixation par le juge d'une contribution quotidienne pendant un certain nombre de jours. Le montant de chaque jour-amende est déterminé en tenant compte des ressources et des charges du prévenu ; il ne peut excéder 1 000 euros. Le nombre de jours-amende es déterminé en tenant compte des circonstances de l'infraction ; il ne peut excéder trois cent soixante."

Votre mari devait avoir 90 jours pour payer la somme de 900 euros. Au teme des 90 jours, s'il n'a rien payé ou payé que partiellement, il effectue sa peine de prison...
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Merci
je confirme,ayant déjà été moi-même incarcéré,j'y ai vu un gars qui purgeait une peine de 3 mois ferme pour non paiement de ces amendes.çe qui me parait bizarre dans le cas de priscilla,c'est que le trésor public a refusé un échelonement car j'en ai moi-même eu énormément,et j'ai jamais réglé plus de 35 euros/mois.à l'époque,faut dire,j'étais au rmi.
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Merci
Pr tt vs dire on avait demander a plusieurs reprise des échéanciers au près du trésor puclic et cela ns a tj été refuse!! Ensuite ns avons fait appel de la peine pronnoncer pr le tribunal.
Bonjour, je suis en train de vivre la même chose que vous avec vécu l'an dernier. Je voudrais savoir si je peux faire sortir mon mari en payant l'amende car il a été incarcéré hier pour 100 jours. Merci de votre réponse
Bonsoir Lilia ,

J'aimerai savoir si vous avez réussi a faire sortir votre époux en réglant l'amende. On m'a dit que c'était possible mais , je n'ose pas payer les 1000€ pour rien donc j'attend d'être sure.
bonjour je dois 120 jours amendes et si je ne paye pas je vais en prison d'apres le courrier du tresor que j'ai recu. je travail je suis marié, est ce que je risque vraiment la prison?
pingouin27
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lilia avait réussi en payeant la dette je suis dans cette situation est ce que quelqu'un peu répondre s'il vous plait mon homme et incarcéré il à payer 200 sur 600 et les deux autre chèque don il à présenter la photocopie serons encaisser en janvier et février mais il ai quand même incarcérer
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Merci
Merci a ts pr vos réponses... Pr vs répondre mon mari n avait aucun sursis , ensuite après bocou de renseignements il n aurait pas droit a des remises de peines, 90 jours ferme et pas un de moins..:-'( et effectivement après 3 courrier en recommande avec un échéancier de 150€ o trésor public ns avons tj u un refus malgres un revenu de 600€.... Donc on en est tj o même point et cela fait bientôt 1 mois!!!!
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Merci
Bonjour j'ai moi meme vecu cette horreur, pour des jours amende on met en prison des gens alors que d'autres bandit en cols blanc detourne des millions en toute impunité, pour ma part il s'agissait de jour amende ( 100 jours amende a 5 € soit 500 €)ne pensant pas qu'on me metrati derriere les barreaux pour une somme si maudique...( quand on sait qu'un detenu coute au contribuable de 90 a 120 e/jour selon le centre de detention allez comprendre =>100 jours a 90 € minimum represente plus de 10X la somme demandé. pour repondre a la question de priscillia , le fait de reglé la dette pour mon cas n'a pas fait debloqué la situation je suis resté incarcéré plus de 3jours apres que la dette eut eté soldé!(sans l'intervention des medias j'aurais fait ma peine jusqu'au bout). pour ce qui est des remises de peine elles sont applicables aux detenus pour jours amende,si c'est un premiere condamnation il a le droit a 7 jours par mois, ensuite en prenant part au travail, etudes ect des reduction sont appliqué. Une derniere petite chose a tout ceux qui ce permettent de porté un jugement plutot que d'apporté des choses constructives : il es facile de jugé sans connaitre les tenants et les aboutissants,je reste a disposition si besoin d'autres informations!
cordialement
Merci a toi et oui comme tu le dit vive la France!! Et ns on ne comprends tj pas pourquoi le trésor public a refuse l échéancier proposé! Et puis il y a le spip qui ns affirme qu en payant la dette due le procureur devrait lever l écrou,mais la juge d' application des peines me dit le contraire!! Je sais plu ou donner de la Tete. Et aussi le spip ns dit qu il n y a aucun jr de remise de peine sinon la totalitee de la somme due ne serai pas remboursée ! Que doit je faire? Prendre un rdv avec le procureur?si il en prend....
à mon avis il y a risque de confusion entre le système de jours-amendes et la contrainte par emprisonnement pour non paiement d'amende.

SI je ne me trompe pas, les jours de prison libèrent de la dette seulement pour les jours-amende, mais une fois en prison on n'est garanti d'être libéré par le paiement que dans l'autre cas. (À vérifier)
bonsoir tous le monde, mon amie viens d'etre incarceré en france cela va faire bientot deux mois, on ma dit que c'etait pour une histoire d'amende de circulation , j'en est pas plus de details mais il en a pour 4mois ,et comme je suis pas originaire de france ca ma étonné et paru bizarre qu'on puis ce etre deriere les bareaux pour non payement d'une amande, est ce possible ca !!! je vous serez reconnaissant de me repondre merci
4mois en prison c quelle montant de lamande ? comment ils comptent en prison 20euro par jours?
Bonjour je voudrais savoir au bout de combien de temp il aeté incarcerè, car mon conjoint a reçu des jours amende a payer et le date limite etait le 9 octobre 2013! Lui me dit de pas s inquieter mais j avoue que je suis pas trankil !
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Merci
voila j ai été jugé y a 3 ans
a 9 euros par jours pendant 30 jours
ayant oublié de payer
je recoit une convocation a la police
je me présente est me précise que jai rendez vous au tribunal au mois décembre

j appel mon avocat et si rend aussitot
il est pas très a l aise
car j ai rendez vous dans une salle d audience
il me répond qu il se renseigne et me rappel dans trés peu de temps

quand pensez vous ?
la prison est elle obligé?
je suis a mon compte depuis 2 ans
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Merci
Le régime des jours amendes est SUISSE

( pour ceux qui l'auraient pas compris )
pas du tout moi j'ai été comdané a deux reprises a des peines dites "jours amendes" la premiére etait de 900euro soit 60 JOURS A 15 EURO la seconde 1500 euro soit 100 jours a 15 EURO
pour moi je préfére payer que d'aller perdre 6 MOIS en taule,parce que rappellons le la taule est une pure perte de temps....et si tu fait le calcul entre les mendats que l'on t'envoie en prison plus les aller retour plus l'avocat sans compter que tu risque de perdre ton job..moi je dit vaut mieux payer et etre libre...de plus je precise que ce genre de peine sont en general prononcés a des personnes qui ont déjà été comdané et non pas des personne primaire..mais je confirme le systeme jour amendes existe bien en france..
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Merci
Bonjour,

J'ai été condamné à 120 jours à 3 euros

J'ai reçu un recommandé me demandant de payer la totalité sous 5 jours sous peine d'emprisonnement.

J'ai bien compris la différence entre amende classique et jours-amendes qui sont deux choses différente et je remarque que certain confondent les deux.

J'ai demander un échéancier ai trésor public sur 10 mois
J'ai envoyer le courrier en AR pendant les cinq jours d'obligation de payer
En espérant que se soit accepter ...
Je souhaiterai savoir si avant d'incarcérer quelqu'un, ils envoyais un autre courriers ou y'a t'il un seul avertissement irréversible ?
Car je suis très inquiet, j'ai trois enfants en garde alterner ...
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Quelques nouvelles fraiches pour rassurer : je me suis fait contrôler au péage et boum j'ai une fiche pour non paiement de mes jours amendes (30*15 €).
La gendarmerie m'a gentiment emmené à la perception la plus proche, j'ai payé et ils m'ont remis un reçu. La fiche a été transmise au procureur de ma préfecture. Je suis rentré chez moi. Tout est réglé.
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Merci
Bonjour
Je pense que vous ne dites peut être pas tout !! car une amende impayée n'envoie pas directement à la case prison !!
Et vous je pense que vous ne savez pas tout en matière de droit ! (Ou alors que si vous savez, vous êtes intéressé par le sous entendu).

Il y a des lois qui peuvent conduite à la prison en cas de non paiement d'amendes fixées en matière pénale. ("Pénale" ne veut pas dire crime ni même grave délit hein...)

Enfin, dans le cas de jours-amendes (peine distincte d'une amende classique), le non paiement aboutit à de la prison pour de vrai.
oui si la personne paye pas les amandes apres son troizieme avertissement rappel il risque la prison ,
bonjour joré voulu savoir moi j'ai passer au tribunal au mois de mai et javé jusqu'a aout pour payer pour cause de manque d'argent et probleme financier, joré voulu savoir si je paye la , quesque je rique, je suis trop stressé par rapport a sa.... reponder svp
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Merci
Ca pourrait etre de la contrainte judiciaire (contrainte par corps) prononcee par un juge pour forcer une personne a payer les amendes penales dues..

90 jours si les sommes dues sont superieures a 15.000 euros....

Normalement si les sommes sont payees, le juge peut lever la contrainte, mais a la fin de la contrainte, si les sommes ne sont pas payees, elles restent toujours duees...

Si ce sont des jours amendes, a la fin de la periode d'incarceration la dette est eteinte...
Ce sont bien des jours amendes dont la somme s éleve a 900€ c tt !! On a voulu s arranger avec le trésor public pr avoir un échéancier sur 6 mois , il n on jamais voulu!!! Il est donc passer en jugement et il a pris 3 mois pr ça!!! Et il y a QUE CA!!!!!! C pr ça que j aimerai savoir si en payant cette somme soit o trésor public soit o tribunal il lèverai la peine de suite?? Merci pr vos réponses
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antoine,

bonjour j ai le meme probleme,j ai pris 40 JA a 10 e priscillia,et en bas de feuille il ya bien notifié que je ferai la moitié des jours impayés,et pour tous le monde c etait pour une boulette ah elle est belle la france bref!!

donc je pense que ton copain devrait faire 45 jours logiquement...
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Merci
Bonsoir Priscilla,

Est-ce que votre Mari n'avait pas une précédente condamnation, en sommeil, comprenant du "sursis" ?
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Merci
logiquement,il a le droit à la grâce de 7 jours/mois et même si il est récidiviste.par contre il peut travailler,faire des études ou quoi que ce soit de plus là bas,il n'aura pas de RPS (remise de peine supplémentaire) car c'est une petite peine.les RPS,on les touche qu'à partir de la 2ème année d'incarcération.je t'assure que je ne comprends pas que le trésor public ne veuille pas d'arrangement;surtout en lisant les revenus que tu indiques.comme je l'ai écris plus haut,j'ai eu moi-même beaucoup d'amendes,et je n'ai jamais remboursé plus de 35 euros/mois en étant à l'époque,au RMI.essaies de voir un autre trésor public,tu leur explique que tu as une amende à payer et que tu souhaiterais savoir quels sont les justificatifs à fournir pour pouvoir payer en plusieurs fois car tes moyens ne te permettent pas de régler çà d'un coup.ne leur dis pas ou tu habites et attends qu'ils te disent quels sont les papiers à fournir pour leur demander pourquoi,contrairement à eux,le trésor public de ta commune ne veut rien entendre.demandes si tu peux régler chez eux ou si ils peuvent se mettre en relation pour ton soucis.
Merci Guillaume!! Le pb c est que maintenant le trésor public a plu rien a voir c est le tribunal qui décide. J ai appelé le secrétaire du JAP et elle ma dit que le procureur ne lèverai pas l eccrou même si l ammende était règlee,je ne sais pas si il a légalement le droit sachant que des mon mari a connu des cas similaires et ils sont sortis de prison dès le règlement de l ammende
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Merci
bonjour...

j ai ete condamne a une peine de 6 mois d emprissonnement , je voudrai savoir ou vais je etre incarcere pendant cette periode...
merci pour me repondre
j ai oubli de dire, que j ai ete condamne a 6 mois a valence et je suis passe devant la j.a.p afin d obtenir un amenagement de peine et cela a ete refuse... Depuis, j ai change de ville et de departement. ou vais je etre incarcerer pour effectuer mes 6 mois.
MERCI
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bonsoir tous le monde, mon amie viens d'etre incarceré en france cela va faire bientot deux mois, on ma dit que c'etait pour une histoire d'amende de circulation , j'en est pas plus de details mais il en a pour 4mois ,et comme je suis pas originaire de france ca ma étonné et paru bizarre qu'on puis ce etre deriere les bareaux pour non payement d'une amande et en plus pour plus de cinq mois, est ce possible ca !!! je vous serez reconnaissant de me repondre c'est tres important que je sache si c vrais ou si y'a qlq chose de plus grave qu'on me cache merci
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mon mari est ecroué pour ses jours amende il a une sté a guérer et des ouvrier que puis-je faire nous n avions reçu aucun document pour régler et apres nous y avons plus pensé
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Mon neveu vient d être incarcéré aux baumettes vendredi dernier pour 500euros d amende datant de 2007 2g de cannabis dans la poche à cette époque sans domicile fixe n a pu recevoir aucun courrier
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