RETROUVER UNE DATE DE PARUTION AU J.O.

PATATRA -
Germain - 15 juil. 2010 à 15:21

Bonjour,
Je souhaiterai retrouver la date de parution de la création de mon association au Journal Officiel. Comment faire ? . Sur le site même du J.O. c'est un vrai casse-tête. Merci

A voir également:

RETROUVER UNE DATE DE PARUTION AU J.O.
Bourse collège date de versement - Accueil - Etudes
Ilc date de parution - Accueil - Droit et bail commercial
Date versement bourse lycée - Accueil - Etudes
Rémunération stage date de versement - Accueil - Stages et apprentissage
Pentecôte date - Guide

2 réponses

Réponse 1 / 2

Nasira_B Messages postés 193 Statut Membre 54

Bonjour,

Il suffit de regarder votre K-Bis, c'est inscrit en bas de page.

Cdt,

Réponse 2 / 2

Germain

Une assoc n'a pas de KBis, par contre elle a un numéro SIREN (sauf les plus anciennes). Aidez-vous de ce numéro auprès des différents sites pouvant vous renseigner.

Discussions similaires

APL CAF souci date contrat

arret maladie. jusqu au 9 signifie inclus ?

Retrouver quelqu'un grâce à sa carte bancaire

fin arret maladie un vendredi inclus. Puis-je encore subir un co

J’aimerais stopper mon abonnement sur JMdate

RETROUVER UNE DATE DE PARUTION AU J.O.

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters