Réclamation de facure 5 ans aprés suite......

zouzou - 6 juil. 2010 à 13:59
 zouzou - 6 juil. 2010 à 21:16
Bonjour,
j'avais déja poster mon probléme sur le site le mois dernier concernant une facture vieille de 5ans que les impots me demander de régler alors que celle ci avait déja étais régler en plusieur petite mensualité suite a mon manque de moyen de l'époque,mais les impots en avait conclue qu'aucun paiement totale en une seul fois n'avais étais régler donc que ma facture rester impayer...... j'avais eu plusieur réponse sur le site me proposant de contester comme aucune autre facture ne m'avais étais adrésser en 5 ans de temps et qu'une menace de saisie sur mes allocations étais envisager par les impots.........
quelle surprise de voir que malgrés ma contestation par courrier recommander au prés des impots la saise fut appliquer ce mois ci sur mes allocations familliales d'un montant de 130 euros et que bien evidemment une autre saisie étais prévue le mois prochain
ne sachant plus quoi faire ayant contester par courrier recommander et ayant quand méme eu saisie je me tourne vers le site afin de voir si quelqu'un aurais une solution a mon probléme
merci d'avance de votre aide..........

ANCIENNE QUESTION POSER SUR LE SITE LE MOIS DERNIER ...............

je viens de reçevoir une facture "impayé en perception" avec une opposition a tiers détenteur sur mes allocation familliale pour une facture datant de 2005
cette facture et une facture de centre de loisirs géré par la mairie de la commune
le montant demander et de 130 euros ayant a l'époque peut de moyen j'avais régler cette facture en plusieur mensualité, mais les impots ce base sur le montant totale de la facture et me dise ne pas avoir reçue le paiement de la facture totale en une fois et en déduise donc que je n'ai pas régler cette facture
j'aimerais donc savoir si 5 ans aprés sans avoir eu d'autre demande de réglement auparavant les impots pouvait réclamer cette facture sans méme tenir compte de mes réglements précedent en plusieur mensualité
merci infiniment pour vos réponse

2 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
Modifié par Foyer le 6/07/2010 à 15:59
Bonjour ,

Il vous appartient de demontrer que vous avez reglé la totalité, par plusieurs paiements. Ceci ne sera accepté que si vous apportez des preuves de paiement.

Il me semble que la meilleure solution serait de reprendre contact avec le comptable du centre de loisirs, lui demander de ressortir ses comptes et de verifier ses ecritures.

Je vous souhaite bon courage. Revenez nous raconter ...
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le problème et que je n'ai jamais eu le temps de prouver quoi que ce soit car tous ses passer
très vite...... c'est a dire impayée en perception et saisie sur les allocations dans le même courrier j'ai eu juste le temps de poster mon problème sur le site pour avoir de l'aide que la saisie étais déjà lancer........... et je n'ai étais informer par les impôts que quand la saisie étais passer sur mes allocations et qu'il me faisait par de ce qu'il me rester a payer après saisie et que le prochain montant serait lui aussi saisie sur mes allocations
existe t-il un service de médiation au prés du service des impôts car j'ai chercher mais en vain???
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
6 juil. 2010 à 16:03
Avez vous fait ce qui vous avait été proposé dans votre premier message pour ce probleme.

Je pense vous avoir deja suggéré la "recherche" comptable car c'est le meilleur moyen.

Comme je gere la partie financière d'un centre de loisirs, je ne peux pas ne pas vous avoir proposé cette demarche. Maintenant, si vous ne l'avez pas fait a l'epoque, vous ne pouvez arreter la saisie.

Quand tout sera fait, vous pourrez alors, si vous avez recupere les preuves, demander au centre de vous rembourser le trop payé plus les penalités eventuelles. Ce serait la moindre des choses de leur part.
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j'avais eu plusieurs suggestion de contestation car je n'avais pas eu de courrier autre que celui reçue au bout de 5ans qui m'annoncer un impayée en perception et une saisie
mais je n'avais pas eu le temps de faire de demande de recherche car la saisie étais déjà lancer j'avais juste eu le temps de les contacter pour leur dire que ma facture avait étais régler en plusieurs mensualité,mais la réponse de leur part étais: le montant que vous nous indiquer ne correspond pas au totale de la facture donc la suite ses lancer peut de temps après leur réponse
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
6 juil. 2010 à 16:35
Si vous n'aviez pas eu le temps (???) je pense plutot que vous n'avez pas trop voulu le prendre, vous voyez où cela vous a mené.

Il vous faut faire lancer la recherche dés maintenant, si toutefois ils ont gardé la comptabilité (normalement oui).

Vous demanderez ensuite le remboursement comme je vous l'ai deja indiqué.
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non ce n'est pas ce que j'ai dit.......je dit que je n'est pas eu le temps de me rapprocher de la comptabilité car je me suis tourner vers eux pour avoir le détails de mes paiements mes comme aucun paiement ne correspondais a la facture ils en on déduit que le facture étais rester impayée et on lancer la saisie et la perception en impayée sans que je n'ai eu le temps de faire une recherche en comptabilité.........
j'en veux pour preuve que je leur et écrit en recommander avec accuser de réception il y a une dizaine de jours pour contester il n'en on pas tenue compte car la saisie et passer quand même et n'ont même pas daigner me répondre
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
6 juil. 2010 à 16:51
Vous devez savoir que dans une comptabilité, tout mouvement d'argent doit etre enregistré et justifié par un document (facture, reçu, depot de cheque, ...)

Le comptable du centre doit donc avoir des ecritures de recette que vous avez payé. Il lui faut les retrouver et il s'apercevra que le total correspond bien a ce que vous dites avoir deja reglé en plusieurs fois.
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d'accord...... donc je dois me tourner vers la comptabilité des impôts ou vers la mairie de ma ville???
et comment dois je procéder puisque l'avis en perception et la saisie sont déja lancer????
dois je attendre que la procédure soit terminer ou dois je faire la demande maintenant???
merci
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
6 juil. 2010 à 21:01
Vous devez vous adresser a l'organisme qui avait en charge l'organisation du centre aéré. Cela n'empechera pas la poursuite de la saisie car c'est en cours et seul le paiement complet y mettra fin.
Donc retournez vous vers la mairie pour vos recherches, DES DEMAIN MATIN ;
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merci d'avoir pris le temps de me renseigner
je fais le necessaire DES DEMAIN MATIN........
cordialement
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