Utilisation de terrain
claire
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The_Craft Messages postés 198 Statut Membre -
The_Craft Messages postés 198 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison depuis 2000 en voulant la revendre il m'est indiqué que le terrain de 50m2 ne m'appartient pas
celui ci est utilise depuis plus de 50 ans par les précedants propriétaires de la maison
lors de l'achat il y avait note sur mon acte d'achat maison avec cours
aujourd'hui on m'annonce que la cours c'est l'allée de 1 m de large sur la longueur de la maison
il a t il une facon de faire valoir l'usage l'entretien et l'appartenance de ce terrain a la maison
merci pour vos reponse car je suis bloque sur la vente
Je suis propriétaire d'une maison depuis 2000 en voulant la revendre il m'est indiqué que le terrain de 50m2 ne m'appartient pas
celui ci est utilise depuis plus de 50 ans par les précedants propriétaires de la maison
lors de l'achat il y avait note sur mon acte d'achat maison avec cours
aujourd'hui on m'annonce que la cours c'est l'allée de 1 m de large sur la longueur de la maison
il a t il une facon de faire valoir l'usage l'entretien et l'appartenance de ce terrain a la maison
merci pour vos reponse car je suis bloque sur la vente
A voir également:
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- Cession de terrain entre particuliers ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour
j'ai bien verifier le cadastre en effet ce terrain ne m'appartient pas
ce que je constate c'est que le proprietaire a acheter ce terrain en meme temps que moi la maison sans pourvoir y acceder car pas de porte
ce terrain a ete entretenu et utilisé depuis la construction de la maison c'est a dire il a 50 ans et d'apres mes recherches personnelles qui ne sont que des oui dire les proprietaires de la maison avaient un arrangement d utilisation et d'entretien de terrain
y a t il un moyen de faire valoir ceci pour recuperer le terrian et donc le rattachae a la vente de ma maison
merci pour vos retours
j'ai bien verifier le cadastre en effet ce terrain ne m'appartient pas
ce que je constate c'est que le proprietaire a acheter ce terrain en meme temps que moi la maison sans pourvoir y acceder car pas de porte
ce terrain a ete entretenu et utilisé depuis la construction de la maison c'est a dire il a 50 ans et d'apres mes recherches personnelles qui ne sont que des oui dire les proprietaires de la maison avaient un arrangement d utilisation et d'entretien de terrain
y a t il un moyen de faire valoir ceci pour recuperer le terrian et donc le rattachae a la vente de ma maison
merci pour vos retours
Bonjour,
Je vous conseille de contacter un notaire afin de savoir précisément si quelqu'un possède encore ce bout de terrain ou s'il a été oublié depuis le temps.... Voir avec lui également s'il a possibilité de "donation" contre une participation honorifique. Je ne parle pas de vente car les frais de notaire sont beaucoup plus élevés, et puis, ce serait ridicule pour aussi peu.... Voir sinon si un accord de location ou de prêt à titre gratuit sous réserve d'entretien peut être signé avec vous, instaurant une clause de passation aux prochains propriétaires...
Maintenant c'est à vous de voir ce qu'accepterait les propriétaires de ce petit bout de terrain, éventuellement aidée de votre notaire....
Je vous conseille de contacter un notaire afin de savoir précisément si quelqu'un possède encore ce bout de terrain ou s'il a été oublié depuis le temps.... Voir avec lui également s'il a possibilité de "donation" contre une participation honorifique. Je ne parle pas de vente car les frais de notaire sont beaucoup plus élevés, et puis, ce serait ridicule pour aussi peu.... Voir sinon si un accord de location ou de prêt à titre gratuit sous réserve d'entretien peut être signé avec vous, instaurant une clause de passation aux prochains propriétaires...
Maintenant c'est à vous de voir ce qu'accepterait les propriétaires de ce petit bout de terrain, éventuellement aidée de votre notaire....
La législation juridique et financière évolue en permanence...