Construire : architecte+BE : responsabilités?

Yorelle - 14 juin 2010 à 13:50
 mustaf - 23 nov. 2010 à 13:08
Bonjour,

Mon époux et moi avons acquis un terrain, et consulté plusieurs architectes pour notre projet de maison "BBC" (Bâtiment Basse Consommation).
Nous avons retenu deux architectes associés.

Après 2 rencontres, ils nous ont exposé leur manière de travailler, qui suscite quelques questions que je souhaite vous soumettre.

1/ Le projet demandant d'être pointu au niveau technique pour s'assurer de la labellisation BBC, les architectes nous proposent un projet monté de la manière suivante : à chaque étape du projet, ils travailleront en collaboration avec deux bureaux d'étude : un bureau d'études "fluides" et un bureau d'études "thermique", en statut "co-traitant".

Chaque partie interviendrait dans les missions suivantes :
- pré-étude
- APS avant projet sommaire
- APD étude d'avant projet définitif
- PRO projet après PC
- ACT assistance aux contrats de travaux
- VISA
- DET direction et travaux
- AOR assistance aux opérations de réception

Ils nous demandent donc de signer 3 contrats distincts :
- un contrat d'architecte avec eux
- une lettre de commande pour chaque bureau d'étude

Nous n'avons pas choisi les bureaux d'études. Les architectes nous les ont proposés comme étant des "partenaires" qu'ils connaissent, mais nous ne les avons jamais rencontrés.

Avec ces 3 contrats, nous nous posons la question de la responsabilité globale.
En cas de problème, nous souhaitons n'avoir qu'un seul interlocuteur : les architectes.
Or, si nous signons 3 contrats distincts, qu'en sera-t-il ?
Dans aucun des contrats, il n'est clairement indiqué qui est le "maître d'oeuvre".
Nous avons juste une répartition des missions & honoraires où il est indiqué "maîtrise d'oeuvre : NOM DU BUREAU DES ARCHITECTES et BE XXX et BE YYY"
On est un peu perplexes...

2/ sur le contrat d'architecte, les architectes indiquent dans la désignation des parties contractantes:

L'architecte : Mr..... architecte mandataire
Mr .... architecte associé

- Quelle est la différence ? Les responsabilités sont-elles différentes ? Que se passe-t-il en cas de défaillance de l'un ou l'autre ?
- Ils n'utilisent pas le nom de leur bureau, qui est indiqué sur le tableau de répartition des missions (cfr point 1). Est-ce important ?

3/ Dans les clauses particulières de leur contrat, deux points nous intriguent :
- ils préconisent le mode de dévolution des marchés de travaux par corps d'états séparés, mais ne prennent pas en charge la mission d'OPC (ordonnancement pilotage coordination), pourtant mentionné obligatoire dans les clauses générales
- ils ne parlent pas de la mission de coordination SPS
- ils ne mentionnent pas la mission de labellisation

On est un peu perdus...

Je vous remercie par avance de vos éclaircissements si vous pensez pouvoir nous conseiller sur ce point.

Yorelle

2 réponses

bet fluides et bet thermique c la meme chose
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Bonjour,

Il faut demandé à l'architecte de répondre en groupement avec les 2 BET (ce qui normalement induit dans la notion de co-traitance). De plus il faut que l'architecte soit mandataire du groupement et qu'il soit solidaire des 2 BET (il se porte garant des autres co-traitants en cas défaillance de ces derniers).

Cette notion de groupement doit vous amener à signer un seul contrat ou tous les menbres du groupements sont identifiez avec leurs raisons sociale.

Pour ce qui est de l'OPC, il est préférable effectivement qu'une des entités du groupement gère les interfaces de planning entre les différents intervenants. Pour le SPS, je ne sais pas quelle obligation vous avez sur ce point mais généralement c'est une mission complémentaire prise en charge par le maître d'ouvrage.
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