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3 réponses
Bonjour,
Demandez au Notaire de la Succession si ce n'est pas dans votre Intérêt d'attendre l'option choisie par votre Beau-Père, ce qui devrait être connu à ce jour, compte-tenu de la donation qui existe ?
Votre " Frère ", est-t-il l'enfant de votre Mère et de votre Beau-Père ?
Cordialement.
Demandez au Notaire de la Succession si ce n'est pas dans votre Intérêt d'attendre l'option choisie par votre Beau-Père, ce qui devrait être connu à ce jour, compte-tenu de la donation qui existe ?
Votre " Frère ", est-t-il l'enfant de votre Mère et de votre Beau-Père ?
Cordialement.
bonjour et merci pour votre réponse
Mon frère est effectivement l'enfant de ma mère et de mon beau-père.
Mon beau-père a choisi 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit.
Sachant qu'il a moins de 51 ans, l'usufruit = donc 60% si j'ai tout compris...
Je n'aurais donc aucun droit dur cet usufruit lors du rachat de parts, ou a son décès (si nous ne faisons pas le rachat de parts) ?
Mon frère est effectivement l'enfant de ma mère et de mon beau-père.
Mon beau-père a choisi 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit.
Sachant qu'il a moins de 51 ans, l'usufruit = donc 60% si j'ai tout compris...
Je n'aurais donc aucun droit dur cet usufruit lors du rachat de parts, ou a son décès (si nous ne faisons pas le rachat de parts) ?