Les vosins et les arbres!
den
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dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin me pose probléme! il veut absolument couper ses magnifiques arbres,il a un grand bouleau, des beaux cerisers,... oui ils sont sur sa propriété mais ils font partie de notre beau paysage vert et il veut tout enlever! a t il le droit??? merci beaucoup! Denis.
Mon voisin me pose probléme! il veut absolument couper ses magnifiques arbres,il a un grand bouleau, des beaux cerisers,... oui ils sont sur sa propriété mais ils font partie de notre beau paysage vert et il veut tout enlever! a t il le droit??? merci beaucoup! Denis.
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4 réponses
Bonsoir,
A ma connaissance, il y a des restrictions d'abattages des arbres, lorsqu'ils se trouvent dans le périmètre de protection d'un monument historique.
Il existe aussi une protection dans le champ de visibilité du monument,
Pour le reste, le propriétaire a le droit d'usus, abusus et de fructus, il est donc maître chez lui, cela s'appelle le droit de propriété.....
A ma connaissance, il y a des restrictions d'abattages des arbres, lorsqu'ils se trouvent dans le périmètre de protection d'un monument historique.
Il existe aussi une protection dans le champ de visibilité du monument,
Pour le reste, le propriétaire a le droit d'usus, abusus et de fructus, il est donc maître chez lui, cela s'appelle le droit de propriété.....
Tiens, ça change, d'habitude c'est le contraire : les gens se plaignent plutôt des arbres des voisins !!!
Et oui il y a des règles pour ne pas "envahir" ses voisins avec ses arbres ou leurs branches, mais rien qui interdise de couper les arbres qui sont sur son terrain....
Et oui il y a des règles pour ne pas "envahir" ses voisins avec ses arbres ou leurs branches, mais rien qui interdise de couper les arbres qui sont sur son terrain....
bonjour : Lorsqu'on a de grands arbres qui coupent le soleil en hiver, surtout les conifères, ce n'est pas très en accord avec ce qu'on nous dit sur les économies d'énergie. Dans ces cas là, c'est un vrai problème.
Quant au cas qui nous préoccupe, le voisin est chez lui, il fait ce qu'il veut de ses arbres. On ne peut pas commander chez les autres.
Quant au cas qui nous préoccupe, le voisin est chez lui, il fait ce qu'il veut de ses arbres. On ne peut pas commander chez les autres.
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