Problèmes avec mon architecte

ludo01 - 7 juin 2010 à 16:56
 ludo01 - 8 juin 2010 à 12:46
Bonjour,
Nous avons signé un contract de construction avec un cabinet d'architecture en mars 2009,dans lequel l'architecte s'engagait a nous faire l'avant projet avec previsionnel pour la banque,préparer les dossiers pour l'obtention du permis de construire,ainsi que des plans d'exécution.J'agissais en temps que maitre d'ouvrage(auto construction).
Après avancement des travaux,il s'est avéré que le chiffrage fait par l'architecte était très loin du coût réel des travaux(40000E de différence).De plus beaucoups de choses dessinées sur les plans n'etaient pas réalisables(porte tombant sur un pan du toit,isolations des murs exterieurs trop faible...) et je pense que notre maison ne rentre pas dans la nouvelle norme RT 2005,en rapport a la consommation énérgetique.
Suite a tout cela j'ai décidé d'appeler l'ordre des architectes pour me renseigner sur les demarches a suivre,et a ma grande surprise on m'a informé que cette personne n'est pas insrcite dans les registres de l'ordre des architectes,donc qu'il n'est pas architecte!!
J'aimerai donc savoir quelles sont les demarches a suivre pour faire valoirs mes droits,si cette personne avait elle le droit de me faire un chiffrage,de passer en mairie en mon nom,de dessiner les plans de ma maison alors qu'il n'est pas diplomé?Serais je couvert par mes assurances si un problème devait avoir lieu sur ma maison alors qu'elle n'a pas été conçu par un "vrai" architecte?
merci d'avance pour toutes les informations que vous pouriez nous fournir

1 réponse

Bsr,
Vous l'avez dit : vous être passé par un cabinet d'architecture ... et pas par un cabinet d'architecte(s) ! Des études d'architecture, tout le monde peut en faire (c'est comme médecine), c'est pas pour cela que vous obtenez un diplôme à la sortie.
Il faut relire le contrat d'assistance maîtrise d'ouvrage que vous avez dû signer avec cette boîte.
Est-il mentionné (je pense que oui ...) que vous mandatez la personne ou la société pour vous representer et lui donner tout pouvoir aux fins de réaliser la construction ? Dans ce cas : pas grand chose à faire.
Mais si vous pouvez prouver qu'à un moment donné, cette personne s'est fait passer pour un architecte diplômé, là vous avez toutes vos chances. Cependant, ces gens là ne sont pas idiots, et je ne suis pas sûr que vous puissiez prouver quoi que ce soit ... Il faut fouiller : publicité, RC, attestation d'assurance, etc.
Bien sûr, ça ne vous empêche pas d'attaquer pour non réalisation des prestations prévues, aux conditions prévues : prenez un bon avocat spécialisé.
Bon courage.
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Merci acacia pour ces renseignements.
Je crois que pour ma femme et moi,c'est lu début d'un long cauchemar!
J'ai bien relus mon"contract d'architecture"et il n'est nulpart mentionné que j'accordai les pleins pouvoirs a cette personne,mais il est mentionné qu'après acceptation de l'avant projet,l'atelier d'architecture s'engage en qualité de concepteur du projet a éffectuer:Tous les documents nécessaires à l'otention du permis de construire,touts les plans d'exé.,Tout en respectent le budjet du maitre d'ouvrage!
Mais le mot"architect" n'apparai nulpart.
D'autre part ,notre prêt nous a ete accordé par la banque en se basent sur un"coût éstimatif de la construction" fait par ce cabinet d'architecture,et non sur la base de vrai devis!
J'ai apppeler "la maison de la justice et du droit" ce matin et ils m'ont clairement dit que c'etait pas gagner!!Ils m'ont conseillé comme vous,de prendre un bon avocat.
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