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1 réponse
Bsr,
Vous l'avez dit : vous être passé par un cabinet d'architecture ... et pas par un cabinet d'architecte(s) ! Des études d'architecture, tout le monde peut en faire (c'est comme médecine), c'est pas pour cela que vous obtenez un diplôme à la sortie.
Il faut relire le contrat d'assistance maîtrise d'ouvrage que vous avez dû signer avec cette boîte.
Est-il mentionné (je pense que oui ...) que vous mandatez la personne ou la société pour vous representer et lui donner tout pouvoir aux fins de réaliser la construction ? Dans ce cas : pas grand chose à faire.
Mais si vous pouvez prouver qu'à un moment donné, cette personne s'est fait passer pour un architecte diplômé, là vous avez toutes vos chances. Cependant, ces gens là ne sont pas idiots, et je ne suis pas sûr que vous puissiez prouver quoi que ce soit ... Il faut fouiller : publicité, RC, attestation d'assurance, etc.
Bien sûr, ça ne vous empêche pas d'attaquer pour non réalisation des prestations prévues, aux conditions prévues : prenez un bon avocat spécialisé.
Bon courage.
Vous l'avez dit : vous être passé par un cabinet d'architecture ... et pas par un cabinet d'architecte(s) ! Des études d'architecture, tout le monde peut en faire (c'est comme médecine), c'est pas pour cela que vous obtenez un diplôme à la sortie.
Il faut relire le contrat d'assistance maîtrise d'ouvrage que vous avez dû signer avec cette boîte.
Est-il mentionné (je pense que oui ...) que vous mandatez la personne ou la société pour vous representer et lui donner tout pouvoir aux fins de réaliser la construction ? Dans ce cas : pas grand chose à faire.
Mais si vous pouvez prouver qu'à un moment donné, cette personne s'est fait passer pour un architecte diplômé, là vous avez toutes vos chances. Cependant, ces gens là ne sont pas idiots, et je ne suis pas sûr que vous puissiez prouver quoi que ce soit ... Il faut fouiller : publicité, RC, attestation d'assurance, etc.
Bien sûr, ça ne vous empêche pas d'attaquer pour non réalisation des prestations prévues, aux conditions prévues : prenez un bon avocat spécialisé.
Bon courage.
8 juin 2010 à 12:46
Je crois que pour ma femme et moi,c'est lu début d'un long cauchemar!
J'ai bien relus mon"contract d'architecture"et il n'est nulpart mentionné que j'accordai les pleins pouvoirs a cette personne,mais il est mentionné qu'après acceptation de l'avant projet,l'atelier d'architecture s'engage en qualité de concepteur du projet a éffectuer:Tous les documents nécessaires à l'otention du permis de construire,touts les plans d'exé.,Tout en respectent le budjet du maitre d'ouvrage!
Mais le mot"architect" n'apparai nulpart.
D'autre part ,notre prêt nous a ete accordé par la banque en se basent sur un"coût éstimatif de la construction" fait par ce cabinet d'architecture,et non sur la base de vrai devis!
J'ai apppeler "la maison de la justice et du droit" ce matin et ils m'ont clairement dit que c'etait pas gagner!!Ils m'ont conseillé comme vous,de prendre un bon avocat.