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Forêt privée en bordure de terrain

liloetstitch - 24 mai 2010 à 08:50
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 24 mai 2010 à 09:02
Bonjour,
je souhaite acquérir un terrain pour construire une maison. Mais il y a une forêt (arbres très hauts) en bordure du terrain. Cette forêt appartient à un particulier. Elle est à l'ouest du terrain et fait donc de l'ombre très tôt (vezs 16h30, 17h en été). J'hésite à acheter le terrain à cause de l'ombre, mais est-ce que je peux demander au propriétaire de la forêt de couper les arbres proches ou des les élaguer ? QUels seraient mes droits pour lui demander cela ?
Merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
24 mai 2010 à 08:53
Si les arbres n'ont pas été élagués depuis 30 ans le proprio n'a aucune obligation si ce n'est celle de ne pas laisser dépasser les branches sur votre terrain.
En plus de l'ombre pensez aux problémes de feuilles mortes,aiguilles de pin, branches qui tombent et arbres en cas de tempête
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liloetstitch
24 mai 2010 à 09:00
Merci pour votre réponse. Je pensais essayer de racheter aussi la parcelle de forêt ou essayer de parler avec le proprio pour voir sa position. Sinon, je n'achèterai pas le terrain, surtout à cause des tempêtes ...
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
24 mai 2010 à 09:02
effectivement si pas d'accord écrit avec le proprio du bois c'est sage de ne pas acheter
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