Affichage permis de construire dans copro
Kéké
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19 mai 2010 à 22:31
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 - 20 mai 2010 à 00:02
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A voir également:
- Affichage permis de construire dans copro
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- Permis de construire - Guide
- Courrier d'accompagnement permis de conduire pdf - Guide
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- Indice pour savoir si on a le permis - Forum Automobile
2 réponses
kouna33
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19 mai 2010 à 22:49
19 mai 2010 à 22:49
le principe de base encoproprieté dappartements ou logements mitoyens je parle de travaux exterieur ss desagrement pour les autres coproprietaires
1 demande autorisation de travaux en assembléegenerale,a la coproprieté a l'aide de devis plan et documents
2 vote oui ou non des travaux(qui doivent etre ds le strict cahier des charges dela coproprieté)
3 execution des travaux
1 demande autorisation de travaux en assembléegenerale,a la coproprieté a l'aide de devis plan et documents
2 vote oui ou non des travaux(qui doivent etre ds le strict cahier des charges dela coproprieté)
3 execution des travaux
Chan-elle
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20 mai 2010 à 00:02
20 mai 2010 à 00:02
Bonsoir
Vous ne pouvez pas mettre un panneau si vous n'avez pas encore procédé aux votes en AG
Demande de devis
ON vote un projet
La Mairie valide ou pas
Cordialement
Vous ne pouvez pas mettre un panneau si vous n'avez pas encore procédé aux votes en AG
Demande de devis
ON vote un projet
La Mairie valide ou pas
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 mai 2010 à 23:46