Droit de propriété et batiment
gwen44650
Messages postés
3
Statut
Membre
-
10Papy10 Messages postés 29 Statut Membre -
10Papy10 Messages postés 29 Statut Membre -
Bonjour,
Mon mari et moi somme propriétaire de notre maison cependant nos voisins, qui a une époque étais propriétaire des deux maisons la notre et la leur (actuelle) ont séparer les maison mais pas au niveau cadastre. Il ont donc garder pour eux un petit batiment (qui a l'époque faisais le liens entre notre maison et notre garage).
Lorsque nous avons avons acheter sur le contrat il n'y avais pas d'indiquer ce batiment mais la superficie elle étais mentionnée.
Deplus lorsque le cadastre est venu chez il nous a bien dit que ce petit batiment étais sur notre parcelle.
Que peux t'on faire ? Avons nous le droit de le réclamé ?
D'avance merci pour vos réponses
Cordialement
Gwen
Mon mari et moi somme propriétaire de notre maison cependant nos voisins, qui a une époque étais propriétaire des deux maisons la notre et la leur (actuelle) ont séparer les maison mais pas au niveau cadastre. Il ont donc garder pour eux un petit batiment (qui a l'époque faisais le liens entre notre maison et notre garage).
Lorsque nous avons avons acheter sur le contrat il n'y avais pas d'indiquer ce batiment mais la superficie elle étais mentionnée.
Deplus lorsque le cadastre est venu chez il nous a bien dit que ce petit batiment étais sur notre parcelle.
Que peux t'on faire ? Avons nous le droit de le réclamé ?
D'avance merci pour vos réponses
Cordialement
Gwen
A voir également:
- Droit de propriété et batiment
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Convention collective bâtiment pdf - Guide
- Droit de propriété - Accueil - Actualité juridique et financière
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide