Tiers sortant

AJLN - 8 mai 2010 à 08:33
 Bernar65 - 8 mai 2010 à 09:04
Bonjour,
Dans le cas d'une association ou le renouvellement du CA est prévu par tiers sortant, peut-on elire plus d'un tiers des dirigeants lorsqu'il y a des postes vaccants à la suite de démissions?
Exemple :
Nombre maxi de dirigeants au CA : 15
Nombre mini de dirigeants au CA : 9
Nombre de dirigeants actuel : 10
Nombre de sortants : 3
Peut-on élire en AG 8 nouveaux dirigeants (15 -(10-3)) au risque de déséquilibrer completement les tiers sortants futurs?
Merci

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
8 mai 2010 à 08:47
L'assemblée générale remet les compteurs à "zéro".
Tous les membres du C.A.avaient été élus au cours de la précédente A.G..
Leur mandat cesse à la suivante au cours de laquelle chacun peut être reconduit dans ses fonctions s'il maintient sa candidature.
L'équipe dirigeante est choisie par les membres élus du C.A..Elle peut être reconduite de la même façon si aucun de ses membres y renonce. Un ancien dirigeant peut demeurer membre du C.A. tout en ne souhaitant pas assumer une fonction en demeurant simple "conseiller", non investi dans un rôle spécififique.
Il est certain que du jour au lendemain la composition du C.A. peut être entièrement nouvelle et l'équipe dirigeante par conséquence.
Nous avons connu cette situation dans le domaine politique:
-un virage à 180 °.
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