Tiers sortant
AJLN
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Bernar65 -
Bernar65 -
Bonjour,
Dans le cas d'une association ou le renouvellement du CA est prévu par tiers sortant, peut-on elire plus d'un tiers des dirigeants lorsqu'il y a des postes vaccants à la suite de démissions?
Exemple :
Nombre maxi de dirigeants au CA : 15
Nombre mini de dirigeants au CA : 9
Nombre de dirigeants actuel : 10
Nombre de sortants : 3
Peut-on élire en AG 8 nouveaux dirigeants (15 -(10-3)) au risque de déséquilibrer completement les tiers sortants futurs?
Merci
Dans le cas d'une association ou le renouvellement du CA est prévu par tiers sortant, peut-on elire plus d'un tiers des dirigeants lorsqu'il y a des postes vaccants à la suite de démissions?
Exemple :
Nombre maxi de dirigeants au CA : 15
Nombre mini de dirigeants au CA : 9
Nombre de dirigeants actuel : 10
Nombre de sortants : 3
Peut-on élire en AG 8 nouveaux dirigeants (15 -(10-3)) au risque de déséquilibrer completement les tiers sortants futurs?
Merci
A voir également:
- Renouvellement tiers sortant association
- Lettre de demission association - Guide
- Renouvellement congé parental 3 fois - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Cerfa dissolution association - Guide
- Calcul du tiers sortant - Forum Association (Loi 1901)
2 réponses
L'assemblée générale remet les compteurs à "zéro".
Tous les membres du C.A.avaient été élus au cours de la précédente A.G..
Leur mandat cesse à la suivante au cours de laquelle chacun peut être reconduit dans ses fonctions s'il maintient sa candidature.
L'équipe dirigeante est choisie par les membres élus du C.A..Elle peut être reconduite de la même façon si aucun de ses membres y renonce. Un ancien dirigeant peut demeurer membre du C.A. tout en ne souhaitant pas assumer une fonction en demeurant simple "conseiller", non investi dans un rôle spécififique.
Il est certain que du jour au lendemain la composition du C.A. peut être entièrement nouvelle et l'équipe dirigeante par conséquence.
Nous avons connu cette situation dans le domaine politique:
-un virage à 180 °.
Tous les membres du C.A.avaient été élus au cours de la précédente A.G..
Leur mandat cesse à la suivante au cours de laquelle chacun peut être reconduit dans ses fonctions s'il maintient sa candidature.
L'équipe dirigeante est choisie par les membres élus du C.A..Elle peut être reconduite de la même façon si aucun de ses membres y renonce. Un ancien dirigeant peut demeurer membre du C.A. tout en ne souhaitant pas assumer une fonction en demeurant simple "conseiller", non investi dans un rôle spécififique.
Il est certain que du jour au lendemain la composition du C.A. peut être entièrement nouvelle et l'équipe dirigeante par conséquence.
Nous avons connu cette situation dans le domaine politique:
-un virage à 180 °.
Bonjour,
En cas de départ d'un administrateur, le poste reste vacant jusqu'à l'assemblée générale suivante, ce qui a été fait.
Au cours de cette assemblée, le tiers sortant est renouvelé selon la procédure habituelle et, dans le cas où le(s) poste(s) libéré(s) en cours de mandat ne fait (font) pas partie du tiers sortant, le nombre correspondant de poste(s) à pourvoir est proposé au vote des adhérents.
Les administrateurs élus dans ces dernières conditions font partie du C.A. jusqu'à ce que la mandature correspondant au poste qu'ils occupent arrive à échéance et doive faire l'objet d'un renouvellement par tiers sortant. Des administrateurs peuvent donc être élus pour une durée de un ou deux ans mais, en procédant ainsi, vous ne "déséquilibrez" pas les tiers sortant futurs.
Cordialement.
En cas de départ d'un administrateur, le poste reste vacant jusqu'à l'assemblée générale suivante, ce qui a été fait.
Au cours de cette assemblée, le tiers sortant est renouvelé selon la procédure habituelle et, dans le cas où le(s) poste(s) libéré(s) en cours de mandat ne fait (font) pas partie du tiers sortant, le nombre correspondant de poste(s) à pourvoir est proposé au vote des adhérents.
Les administrateurs élus dans ces dernières conditions font partie du C.A. jusqu'à ce que la mandature correspondant au poste qu'ils occupent arrive à échéance et doive faire l'objet d'un renouvellement par tiers sortant. Des administrateurs peuvent donc être élus pour une durée de un ou deux ans mais, en procédant ainsi, vous ne "déséquilibrez" pas les tiers sortant futurs.
Cordialement.
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