Comment une association peut-elle rémunérer un intervenant
chichalf
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Je fais partie d'une association. Nous avons travaillé sur un projet avec un artiste local.
Comment pouvons nous le rémunérer/ dédommager ? Par quel contrat?
Merci.
Comment pouvons nous le rémunérer/ dédommager ? Par quel contrat?
Merci.
A voir également:
- Comment rémunérer un intervenant dans une association
- Rémunération d'un intervenant extérieur ✓ - Forum Formalités et papiers
- Association à but non lucratif et rémunération intervenants - Forum Association (Loi 1901)
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Cerfa dissolution association - Guide
1 réponse
Bonjour
Voilà qui pourrait t'aider
https://www.assistant-juridique.fr/remuneration_artistes.jsp
https://www.occe75.net/ressources/documents/1/2261-G6-Intervenants-exterieurs.pdf
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Voilà qui pourrait t'aider
https://www.assistant-juridique.fr/remuneration_artistes.jsp
https://www.occe75.net/ressources/documents/1/2261-G6-Intervenants-exterieurs.pdf
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme