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feloxe
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29 avril 2010 à 15:17
29 avril 2010 à 15:17
Vous pouvez trés bien lui demander de faire replacer la borne par un géométre et cela a ses frais car c'est lui qui l'a enlevée.
Vous pouvez aussi l'avertir par courrier lrar que si il empiéte sur votre terrain vous demanderez la démolition du mur et des dommeges et intérets
Vous pouvez aussi l'avertir par courrier lrar que si il empiéte sur votre terrain vous demanderez la démolition du mur et des dommeges et intérets
29 avril 2010 à 16:10