Changement de destination

Nadine -  
 nadine -
Bonjour,
Est ce que quelqu'un a un exemple de dossier de permis de contruire pour un changement de destination d'un batiment existant ? merci beaucoup de votre aide
Nadine

2 réponses

  1.
    morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   224
     
    Bonjour,
    Que veux tu savoir exactement sur ce type de dossier ?
    Quelles sont les destinations existante et créée ?
    Morganna
    0
    1. Nadine
       
      Bonjour et merci de répondre
      En fait, j'ai un maison (1 grande pièce) attenante à une grange, je souhaite passer la grange en habitation, en fait agrandir la maison qui est déjà existante, le shon de la grange est d'environ 50m2, mais je n'ai jamais fais de permis de contruire, cela me parait compliqué, donc je voudrais un exemple de dossier qui ressemble a mon affaire
      Merci
      0
  2. morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   224
     
    Tu appelles ce bâtiment une "grange". Mais en est-ce vraiment une?
    S'agit d'un bâtiment agricole où sont stockés du matériel agricole, du fourrage, tracteur, animaux ... ou bien une annexe à une habitation ?
    Comment est il nommé dans l'acte de vente.
    Morganna
    0
    1. nadine
       
      Bonjour,
      Je vais regarder ce soir sur mon acte de vente, mais quoi qu'il en soit, il y a quant même changement de destination ?
      je vous tiens au courant.
      Merci beaucoup
      Nadine
      0
    2. nadine
       
      Bonjour,
      J'ai regardé sur mon dossier de notaire, c'est une grange,
      en fait, j'ai un maison attenante à une grange
      Merci
      0

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