Succession
Illonna
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marcus -
marcus -
Bonjour
Je me permets de vou solliciter afin d'avoir une réponse bien claire quant à ma demande.
Ma cousine a perdu son époux en septembre 2009, elle a une maison en isufrit , mais elle a une fille qui ne le parle plus depuis très longtemps et essais pas tous les moyens de faire devnir folle sa mère, et ne veut pas signer pour que ca mère puisse vendre la maison, car ma cousine voudrait partir de cet endroit trop grand pour elle
quel recours peut elle avoir.
merci de votre réponse
cordialement
Illonna
Je me permets de vou solliciter afin d'avoir une réponse bien claire quant à ma demande.
Ma cousine a perdu son époux en septembre 2009, elle a une maison en isufrit , mais elle a une fille qui ne le parle plus depuis très longtemps et essais pas tous les moyens de faire devnir folle sa mère, et ne veut pas signer pour que ca mère puisse vendre la maison, car ma cousine voudrait partir de cet endroit trop grand pour elle
quel recours peut elle avoir.
merci de votre réponse
cordialement
Illonna
1 réponse
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bonjour etant moi meme dans un cas similaire
ma grand mere a la maison de mon grand pere decede en usufruit la maison m appartient donc mais ma grand mere y vie dedans car elle est usufruitiere
mais elle ne peut en aucun cas vendre la maison, sinon se serait trop facile
la pour votre cas la maison appartient a la fille et la mere est usufruitiere donc impossible pour elle de vendre et vice versa
voila tout est dit
La législation juridique et financière évolue en permanence...