Vacances scolaire
tom
-
18 avril 2010 à 10:07
bouledeneige6 Messages postés 1446 Date d'inscription samedi 16 janvier 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 10 janvier 2013 - 18 avril 2010 à 10:20
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2 réponses
australe13
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18 avril 2010 à 10:19
18 avril 2010 à 10:19
Bonjour
Avez vous un jugement écrit ?
Qu'est ce qui est précisé dans celui ci ?
Si ce sont les vacances scolaires qui sont précisés pour le droit de visite, ce sont les dates officielles des vacances scolaire à prendre en compte.
Un accord à l'amiable avec l'autre parent peut être aussi envisagé.
Avez vous un jugement écrit ?
Qu'est ce qui est précisé dans celui ci ?
Si ce sont les vacances scolaires qui sont précisés pour le droit de visite, ce sont les dates officielles des vacances scolaire à prendre en compte.
Un accord à l'amiable avec l'autre parent peut être aussi envisagé.
bouledeneige6
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18 avril 2010 à 10:20
18 avril 2010 à 10:20
Bonjour,
Officiellement selon le calendrier des vacances que vous pouvez consulter sur le site www.gouv.fr les vacances scolaires commencent le 2 juillet 2010.
Cordialement
Officiellement selon le calendrier des vacances que vous pouvez consulter sur le site www.gouv.fr les vacances scolaires commencent le 2 juillet 2010.
Cordialement