Refus d'obéir à une décision du juge

Résolu
audrey - 17 avril 2010 à 16:58
 audrey - 18 avril 2010 à 03:47
bonjour
sava faire bientôt 2ans que je suis séparée du pere de mon fils.Il a réussi a avoir la garde de mon fils et pour moi se sera un we sur deux et la moitier des vacances scolaires.
cependant sa va faire un mois que je n'ai pas vu mon fils.
Il ne répond pas à mes appels et donc m'empêche de le voir.
quels sont mes droits face à cette situation?
qu' est ce que je peux faire contre ce refus d'obéir à une décision du juge?
merci de m'aider svp!!!!

17 réponses

ok mais pourquoi envoyer un AR alors qu'il est dans l'obligation de me donner mon fils?
je peux porter plainte même sans sa?la c'est les vacances scolaires pour mon fils et je ne sais même pas si je le verrai.
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 17:33
bien sur que vs pouvez porter plainte quand meme,mais c'est la preuve que vs l'avez avertie du lieu et de l'heure !! c'est tout! il peu tres bien dire que vs n'avez pas demander a voir l'enfant!
avec cette lettre il ne peu pas dire le contraire vs comprennez?
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ok d'accord et est ce que j'ai le droit de redemander la garde de mon fils?
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 17:42
pour ca il faut ressaisir leJAF ,vs pouvez essayer! ca ne coute rien!
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ok parce que j'ai l'imlpression qu'il fait tout sa juste pour menerver ou je ne sais quoi d'autre parce que la iplupart du temps mon fils est chez sa mere et non avec lui et sa je ne sais pas comment le prouver!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 17:55
ben il a le droit de faire garder le petit par sa mere....comme vs quand vs l'aurrez en week end vs pouvez tres ben le faire garder aussi....
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je suis d'accord avec sa mais la c'est pratiquement sa mere qui est en train de l'élever car mon fils est 24H/24 chez elle!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 18:10
alors il faut le signaler au juge ! si vs pouvez avoir des attestations de témoins,voisins....ect !! n'hesitez pas!
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ok je vais faire tout sa!je vous remerci sa me redonne de l'espoir de ravoir mon fils à mes côtés!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 18:15
continuez a vs battre,ne baisser pas les bras !! si besoin aller dans une maison du droit et de la justice pour rencontrer des pro !! renseignez vs au tribunal voir si vs avez droit a l'aide juridictionnelle,pour pouvoir prendre un avocat !! bon courage !
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mai jaimerai bien trouver un terrain dentente pour eviter tout sa mais lui ne veu pa!sa ne mamuse pa du tout daller au commisaria ou au tribunal mai vu ke je nai pas le choix jy sui bien obliger parce ke cest mon fils!et oui je me battrai jusko bou juska ce ke je le recupere definitivemen!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 20:32
vs avez raison !! c'est aussi votre enfant! il faut vs battre pour lui! et meme si vs n'avez pas la garde a la fin ben vs pourrez lui dire que vs vs etes toujours battus pour lui ! et que vs n'avez pas baissé les bras!
courage!
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merci beaucoup pour votre soutien!!!!!des lundi jvai a la poste et faire ce pti recommandée ki jespere changera bcp de choz!!!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 21:26
je l'espere pour vous ! n'hesitez pas ,si vs avez besoin!! bon courage, et ne vs laisser pas faire!
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ba sa fai deja 1mois qu'il me fait sa!!!et pr les we cest juste marker un we sur deu et la moitier des vacances scolaires cest tout!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 17:02
a chaque fois que vs devez le prendre,vs lui envoyer un courier AR pour l'avertir de l'heure,voir du lieu ou vs le prendrez! t que si il ne le presente pas vs porterez plainte....
si il ne presente pas l'enfant:vs aller au commissairiat pourPORTER PLAINTE pour non presentation d'enfant,vs y aller avec votre jugement t la signification du huissier.
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le commissariat à autre chose à faire que de prendre x plaintes pour des parents qui ne savent pas trouver un terain d'entente...........
arrêter vos préjuger et pensé au bien être de vos enfants aulieu de vous faire de fausses idées sur la décision d'un juge!
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veve73 Messages postés 773 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2014 250
17 avril 2010 à 19:47
elle a quand meme le droit de voir son fils non?? et c'est quand meme leur boulot de prendre les plaintes!meme si ca leur prend du temps!
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dailylou Messages postés 14 Date d'inscription lundi 15 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2010
17 avril 2010 à 22:47
bonjour oui allez au commissariat déjà faire une main courante chaque fois qu'il ne présente pas votre enfant, enfin tous les réfus quoi
et s'il continue ou si ça fait longetemps qu'il vous fait ça
portez plainte !!!!
si le jour que vous devez prendre votre enfant il réfuse ,vous en droit
de porter plainte!!! mais regardez bien sur le jugement
quel we vous avez le droit, ça doit etre le 1er we et 3ème du mois
je pense , ne vous trompez pas, et fait vite
au moins il y aura un jugement, après la plainte
il sera convoqué auprès de la JAF
VOILà faites vite car si ça fait longtemps qu'il vous fait ça
il pourrait dire que c'est vous qui ne voulez pas le prendre

courage
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