Mur qui n'est pas sur le plan je risque quoi?
tom
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morganna0855 Messages postés 337 Statut Membre -
morganna0855 Messages postés 337 Statut Membre -
Bonjour, je fais construire ma maison, par une société.Maintenant que le sous-sol est terminé, j'ai décidé de monter un mur pour faire une chambre dans le sous -sol , mais ce mur n'est pas sur le plan. ai-je le droit? Urgent car je ne veux pas le démollir ensuite. merci.
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3 réponses
Bonjour,
Si c'était pour faire une salle de billard, vous n'aurez peut être pas posé la question, non ?
Vous pouvez faire comme bon vous semble, j'espère que des ouvertures sont déjà en places, fenêtre par ex, pensez à l'aération, bien sûr si rien est prévu, là c'est autre chose, l'ouverture de fenêtre peut alors poser problême.
@+
Si c'était pour faire une salle de billard, vous n'aurez peut être pas posé la question, non ?
Vous pouvez faire comme bon vous semble, j'espère que des ouvertures sont déjà en places, fenêtre par ex, pensez à l'aération, bien sûr si rien est prévu, là c'est autre chose, l'ouverture de fenêtre peut alors poser problême.
@+
Entre un sous sol ( surface hors oeuvre brute) et une chambre ( surface hors oeuvre nette) il y a une différence : au niveau des impôts, du COS , s'il existe, et toute transformation de SHOB en SHON, nécessite une déclaration préalable. Comme votre maison est en cours de construction, vous devez demander un permis modificatif.
Cela, c'est la loi, maintenant dans la réalité, vous faites suivant votre conscience
Cela, c'est la loi, maintenant dans la réalité, vous faites suivant votre conscience
Tout dépend si le sous sol dans le permis de construire était déclaré en surface hors oeuvre brute ou en surface hors oeuvre nette.
Si c'est en brute, il faut faire un permis de construire modificatif pour création de SHON au sous sol : attention, si la shon totale > 170 m², architecte.
Si c'est en nette, il n'y a rien à faire.
Les plans intérieurs ne sont plus obligatoires dans les permis.
Morganna
Si c'est en brute, il faut faire un permis de construire modificatif pour création de SHON au sous sol : attention, si la shon totale > 170 m², architecte.
Si c'est en nette, il n'y a rien à faire.
Les plans intérieurs ne sont plus obligatoires dans les permis.
Morganna
Effectivement, dune, je donnai la démarche dans le cas où l'achèvement des travaux n'avait pas été déclaré, et la conformité non délivrée.
Mais tu as raison, s'il y a eu attestation d'achèvement des travaux, alors la transformation de shob en shon est soumise à DP !!
Merci de m'avoir corrigée et complétée !!!
Morganna
Mais tu as raison, s'il y a eu attestation d'achèvement des travaux, alors la transformation de shob en shon est soumise à DP !!
Merci de m'avoir corrigée et complétée !!!
Morganna
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