Probleme construction maison mitoyenne
kemo
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lulu84 Messages postés 1 Statut Membre -
lulu84 Messages postés 1 Statut Membre -
bjr j ai achete un terrain constructible hors lotissement dans le but de construire deux maisons jumellees.hors et selon le plan d occupation des sols je n en ai pas le droit car mon terrain n est pas assez grand.j ai donc decide de construire une grande maison et je la diviserai par la suite.j ai obtenu le permis de construire pour la construction d une maison individuelle mais avec un seul logement.j ai commence la construction et la mairie m a contacte car elle s est appercue que j aillais diviser la maison plus tard.elle m a demander de respecter le permis de construire.la facade.lexterieur de la maison ne changerons pas il sera conforme au permis mais seul l interieur change.est ce que je peut faire ainsi ou la mairie peut elle intervenir surtout qu elle surveille de pres ma construction.que dois je faire pour mener mon projet a therme. Qu est ce que je risque car en faisant 2 logement je ne suis pas conforme au plan d occupation des sols.sinon ai je le droit de la diviser plus tard si oui quand? Ai je le droit de modifier l interieur, me faut il des autorisations.une fois les travaux termines comment se passe le controle, verifient ils l interieur ou seulement l exterieur. Merci de m apporter votre aide tres precieuse pour un novice. C urgent merci merci
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4 réponses
Sur la possibilité de visiter les constructions en cours : C. urb., art. L. 461-1 CCH, art. L. 151-1 qui autorisent les personnes habilitées à visiter le chantier ou la construction.
En ce qui concerne votre permis de construire, que dit le règlement d'urbanisme ? vous avez le droit de faire une seule construction ou un seul logement ?
Sur les travaux intérieurs, ceux-ci n'ont pas à faire l'objet d'une autorisation d'urbanisme dans le respect du POS ou PLU. Par exemple si le POS demande 2 places de stationnements par logement, il faudra rajouter ces places manquantes.
En ce qui concerne votre permis de construire, que dit le règlement d'urbanisme ? vous avez le droit de faire une seule construction ou un seul logement ?
Sur les travaux intérieurs, ceux-ci n'ont pas à faire l'objet d'une autorisation d'urbanisme dans le respect du POS ou PLU. Par exemple si le POS demande 2 places de stationnements par logement, il faudra rajouter ces places manquantes.
Bonjour,
Relisez avec attentivement le PLU. Selon moi, on ne devrait pas interdire une construction avec deux logements à condition que vous respectiez le COS. Normalement, vos deux maisons jumelées auraient dû passer si vous aviez respecté le COS. Maintenant que vos travaux lancés, je pense que vous avez eu tort de ne pas vous renseigner auprès du Conseil d'Architecture et d'Urbanisme pour le dossier de Permis.
Normalement, si vous respectez les façades extérieures (murs et ouvertures) vous êtes dans votre bon droit, mais je pense que vous êtes obligés de déposer un plan rectificatif pour la modification de l'intérieur pour information lors de l'achèvement des travaux, c'est ce que je crois, mais je n'en suis pas sûr.
Relisez avec attentivement le PLU. Selon moi, on ne devrait pas interdire une construction avec deux logements à condition que vous respectiez le COS. Normalement, vos deux maisons jumelées auraient dû passer si vous aviez respecté le COS. Maintenant que vos travaux lancés, je pense que vous avez eu tort de ne pas vous renseigner auprès du Conseil d'Architecture et d'Urbanisme pour le dossier de Permis.
Normalement, si vous respectez les façades extérieures (murs et ouvertures) vous êtes dans votre bon droit, mais je pense que vous êtes obligés de déposer un plan rectificatif pour la modification de l'intérieur pour information lors de l'achèvement des travaux, c'est ce que je crois, mais je n'en suis pas sûr.