Changement fenêtres

paloma - 2 avril 2010 à 22:29
 paloma - 2 avril 2010 à 23:10
Bonjour,
Je possède un appartement dans Paris au RDC et pour le confort de mes locataires j'ai voulu changer les anciennes fenêtres simple vitrage sui donnent côté rue et côte cour (petite cour sans charme dans laquelle sont entreposées les poubelles).
Bien entendu avant de procéder aux travaux j'ai demandé l'avis du Syndic afin de voir si une AG était nécessaire. Le syndic m'a suggéré de voir avec le Conseil Syndical si cette opération ne leur posait pas de contraintes particulières. J'ai donc saisi le Pdt du CS sur mon projet et je lui ai transmis devis et catalogue de l'entreprise qui interviendrait pour les travaux. Le Pdt du CS s'est réunit avec le CS et j'ai reç un accord écrit me signifiant que le CS était d'accord pour que j'effectue les travaux sous réserve de préserver l'harmonie de l'immeuble. Une copie de cet écrit a été également transmis au syndic. J'ai effectué les travaux en respectant scrupuleusement l'existant. Et a présent on me reproche de ne pas avoir respecté l'harmonie de l'immeuble côté cour au prétexte que les montants horizontaux étaient plus large de 4 ou 5 cm par rapport à ce qui existait auparavant !
Il est vrai que si l'on compare les autres fenêtres de la cour ma fenêtre fait un peu tâche dans la mesure où elle est neue et impeccable alors que les fenêtres existantes sont dans un état pitoyables (fendues, mastic en miette, certaines avec des montants en croix d'autres sans montant, etc.) mais le comble ce sont les poubelles qui trônent dans cette cour mais qui visiblement ne gênent pas l'harmonie de la cour. Le CS veut que j'intervienne auprès de l'entreprise afin que des modifiations soient réalisées. Inutile de faire un dessin mais une fois posées on ne peut plus modifier l'armature des fenêtres.
Le tort que j'ai eu est d'avoir fait confiance au Pdt du CS et au syndic sans avoir convquer d'AG au préalable.
Quels arguments puis-je avancer afin de clore ce débat qui ressemble à s'y méprendre à du harcèlement ?
Quelles actions puis-je entreprendre et auprès de quelles juridications ou quels corps de métiers (architectes, etc.)
Meri d'avance pour les conseils éclairés !

2 réponses

Bonsoir,

Le stockage des poubelles n'a rien à voir à l'affaire. Les travaux sont effectués sur une partie privative, et vous faites ce que vous voulez chez vous. Le seul document qui peut (éventuellement) vous être opposé, c'est le règlement de la copropriété ... Si rien n'est spécifiquement indiqué (interdiction de mettre du PVC ou quelque chose du genre ...) envoyez-les promener : vous n'aviez même pas à leur demander leur avis !
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Merci de votre réponse rapide et rassurante.
L'histoire des poubelles n'était mentionnée que pour mettre en évidence l'absurdité d'invoquer une quelconque harmonie de l'immeuble côté cour alors que de magnifiques poubelles vertes et jaunes siègent devant mes fenêtres !
Merci encore !
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