Accusation de dol

papou - 16 mars 2010 à 11:53
 papou - 16 mars 2010 à 13:33
Bonjour, j'ai vendu un appartement en dec 2005, la copropriété avait un litige avec le promoteur pour infiltration d'eau . La copropriété à perdu le procés en 2004 . et ceci a été écris adns le procés verbal de l'assemblée générale de novembre 2004. Je n'ai jamais eu d'infiltration dans mon appartement . Je viens de recevoir un courrier d'u cabinet d'avocat qui me dit que j'ai vendu mon ancien bien sachant que si des futurs travaux été entrepris ils seraient à la charge de la copropriété et que ça couterait tres chers . donc j'ai trompé l'acheteur . IL parait qu' à présent des travaux seraient entrepris car les infiltrations sont devenues tres importantes et il se retourne contre moi car je n'ai rien dit en 2005. EST CE QUE JE RISQUE QUELQUE CHOSE CAR JE L'AI VENDU POUR CAUSE DE DIVORCE C'EST TOUT SINON J'Y SERAIT ENCORE JE N'AI JAMAIS VOULOU TROMPRER QUI QUE SE SOIT. On t il le droit de se reourner contre moi prétestant mon silence à cette époque. cOMMENT POUVAIS JE DEVINER LA D2GRADATION DE L4IMMEUBLE ET LES FUTURS TRAVAUX . jE NE COMPRENDS PAS LEUR ATTAQUE

1 réponse

eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 746
16 mars 2010 à 11:59
--Est-ce que dans un compte-rendu d'assemblée qui était en votre possession il était fait mention de ces travaux à venir ?

MarieS
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bonjour il était question dans le dernier PV en ma poceson de novembre 2004 que des travaux seraient entrepris au niveau des fenêtre pour ceux qui avaent déclarés un sinistre en placant des equerres et des tablettes et que si celà suffisait il ferait de meme chaque fois que quelqu'un leur signalerait ce siniqstre mais je ne pense pas que ces travaux coutent éxtremement chers . ensuite moi en decembre 2005 j'ai vendu mon appart je n'ai jamais eu de domage mais parait il qu' aprésent ce serait de grands travaux en facade de toute la copropriété car les infiltrations se font plus nombreuse mais ça ce n'ai pas de mon fait celà fait 4 ans et demi que j'ai quitté cet appartement

merci pour votre réponse
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