Droit de passage

Jolie petite famille - 14 mars 2010 à 19:05
eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 14 mars 2010 à 19:11
Bonjourm
Notre voisin doit traverser ma cour pour rentrer chez lui il a 5 gros chien cela me fait peur car j'ai des enfant en bas age je peux cloturer son droit de passage pour ma tranquilité Quel espace dois-je laisser sachant que ma cour est accesible qu'a pied

1 réponse

eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 749
14 mars 2010 à 19:11
--Si votre voisin a un droit de passage c'est qu'il est enclavé, alors arrangez-vous pour qu'il vous prévienne quand il passe avec ses chiens, il y a quand même moyen de dialoguer avec certaines personnes, non ?

MarieS
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