L'arbre de mon voisin casse mon mur.
némo
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11 mars 2010 à 14:53
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 12 mars 2010 à 17:21
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 12 mars 2010 à 17:21
Bonjour,
J'ai un gros soussi avec l'arbre de mon voisin et j'espère profiter de vos conseils à travers ce forum.Voici la situation: Mon voisina acheter un terrain dans les années 1990 et il y a constuit dessus sa maison ainsi que sa cloture.Sur son terrain se trouvait déja un gros chêne centenaire situé à moins de 2 mètres de sa limite de propriété qu'il a conservé.Début 2000 , le champ qui touchait sa propriété est devenu constructible et mon épouse et moi-même avons acheter une des parcelles qui était en mitoyenneté avec ce monsieur.Nous avons donc lancé notre projet de costruction et déposé un demande en mairie pour construire un mur de soutènement
en limite de propriété pour permettre de relevé le niveau de mon terrain trop pentu et pour installer mon grillage de cloture au dessus.Le mur fini après plusieurs mois il a commencé à se fendre en face de l'arbre de mon voisin et j'ai compris que c'était ces racines qui commençaient à soulever mon mur.Depuis les racines continuent à écarter mon mur en deux parties et je me demande combien de temps il va encore tenir.Mes questions sont:Mon voisin doit-il couper son arbre pour mettre fin à ce préjudice?Doit-il remettre mon mur en état à ces frais?Quel est le délais de prescription aujourd'hui pour contester la construction d'une clôture ou d'un mur de soutènement,j'ai entendu 30,10 ou encore 5 ans suite à un texte de loi réçament voté.
J' attend d'avoir des infos avant d'en parler à mon voisin.Merci pour vos avis je compte beaucoup sur vous .Cordialement.
J'ai un gros soussi avec l'arbre de mon voisin et j'espère profiter de vos conseils à travers ce forum.Voici la situation: Mon voisina acheter un terrain dans les années 1990 et il y a constuit dessus sa maison ainsi que sa cloture.Sur son terrain se trouvait déja un gros chêne centenaire situé à moins de 2 mètres de sa limite de propriété qu'il a conservé.Début 2000 , le champ qui touchait sa propriété est devenu constructible et mon épouse et moi-même avons acheter une des parcelles qui était en mitoyenneté avec ce monsieur.Nous avons donc lancé notre projet de costruction et déposé un demande en mairie pour construire un mur de soutènement
en limite de propriété pour permettre de relevé le niveau de mon terrain trop pentu et pour installer mon grillage de cloture au dessus.Le mur fini après plusieurs mois il a commencé à se fendre en face de l'arbre de mon voisin et j'ai compris que c'était ces racines qui commençaient à soulever mon mur.Depuis les racines continuent à écarter mon mur en deux parties et je me demande combien de temps il va encore tenir.Mes questions sont:Mon voisin doit-il couper son arbre pour mettre fin à ce préjudice?Doit-il remettre mon mur en état à ces frais?Quel est le délais de prescription aujourd'hui pour contester la construction d'une clôture ou d'un mur de soutènement,j'ai entendu 30,10 ou encore 5 ans suite à un texte de loi réçament voté.
J' attend d'avoir des infos avant d'en parler à mon voisin.Merci pour vos avis je compte beaucoup sur vous .Cordialement.
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