transport de personnes en voiture Fermé

Question

Bonjour,
je m'adresse à Ventdest77, qui m'a l'aire très patient, et compétant. mais tt personnes pouvant me répondre est là bien venu.
je voudraie crée une sté tout d'abord avec une seul voiture et moi comme chauffeur, pour faire du transport de personne, uniquemment les gents qui doivent se rendre chez le médecin, ou à l'hopital ..., cad des trajets qui sont pris en charge par la sécu. pas une ambulance!
comment s'appelle se type de transport?
quel qualification faut il avoir? (j'ai bien entendu un permis B)
et si cela fonctionne, peu être investire dans d'autre voiture, avec des salariers.
est ce utopique comme projet?
selon le statut de la sociète, cela peu t'il restreindre par la suite le développement de cette sté
merci bcp pour votre réponse

Ventdest77 · Accepted Answer

Bonjour "Transport de personne",

I) La politesse, vous connaissez?

II) Il n'y a pas que des taxis sur ce forum, contrairement à ce que vous pensez.

III) Il serait utile d'étayer vos propos, car vos messages sont plutôt stériles.

L'intérêt d'un forum est d'échanger. S'il y a des erreurs, des approximations ou autres, donnez votre avis utilement... ou passez votre chemin.

Cordialement

Ventdest77 · Answer

Bonsoir Pseudo77,

Ce que tu veux faire ne s'appel effectivement pas "ambulance", car une ambulance est un véhicule transportant obligatoirement des personnes couchées, souvent équipée de "deux tons" et girophares bleus.

Ce que tu souhaites faire comme activité est le transport en VSL, Véhicule Sanitaire Léger (c'est à dire du transport de malade assis).
Pour pouvoir être pris en charge par la Sécurité Social, le malade ne peut s'adresser qu'à un professionnel conventionné. Or, seuls les Taxis (avec licence de taxi, plaques, etc...) sont conventionnés par la Sécu.

Exploiter d'autres véhicules avec des salariés, pourquoi serait-ce utopique? Si le marché et la concurrence le permettent, il n'y a pas à hésiter... mais c'est vrai que l'activité est difficile dans ce métier des transports conventionnés.
Mais pour exploiter plusieurs véhicules, tu devras obtenir l'attestation de capacité voyageur, même si tu restes taxi conventionné. Tu n'auras alors aucune limite dans le nombre de véhicules exploités.

Pour le statut de l'entreprise, si tu sents que cela te gène, tu en changes, tout simplement. Rien ne t'empèche de passer d'une Entreprise Individuelle à une SARL ou une SAS. Idem pour le régime fiscal, si "ça coince", tu fais la demande pour en changer... mais à ne pas faire tous les ans non plus...

Cordialement

Hamd92 · Answer

Bonsoir,
Titulaire de la capacité de transport de voyageurs,puis je avec cela faire du vsl sans ambulancier et locaux?
      Merci,cordialement

Ventdest77 · Answer

Bonjour Hamd92

La possession d'un local ou d'un ambulancier n'est pas obligatoire pour être conventionné Sécurité sociale.
Un ambulancier est obligatoire pour exploiter une ambulance, pas pour exploiter un VSL.
La différence entre ambulance et VSL:
- ambulance: transport de personnes obligatoirement couchée et/ou lourdement médicalisée (mini-van type Mercedes Viano, Vito, Trafic, boxer, etc...)
- VSL: Véhicule Sanitaire Léger, transport de personnes malades assises. Véhicule leger classique type taxi. Les taxis sont VSL car leurs tarifs sont établis par décret au niveau du département, et donc reconnus par la Sécurité sociale.

Pour pouvoir être conventioné Sécu, vous devez posseder une licence de taxi. Votre attestation de capacité Voyageur seule n'est pas reconnue par la Sécu. Elle vous permet simplement de pouvoir exploiter un nombre illimité de véhicule (taxi, VSL, ambulance ou autres...).

Nombreux font l'erreur de confondre ambulance et VSL, mais c'est parceque les entreprises d'ambulance qui possèdent des VSL collent une étiquette "ambulance" au cul de leur 407 ou laguna. Ce ne sont pas des ambulances, mais des VSL (transport de malades assis).
Voilou...

Cordialement.

maion · Answer

peut-on faire du vsl avec une attestation de capacité de transport de voyageurs ?
merci pour la réponse

pseudo77 · Answer

merci pour vos réponces
mais je ne vais pas avoir les moyens d'avoir la licence taxi, pour faire du transport
VSL

mich29 · Answer

Bj, aucun conventionnement ne vous sera attribué pour du transport de personnes pour se rendre chez le medecin, ceci est pour ambulanciers et taxis, si vous faite une demande de loti aupres de la dre, sachez que la loti est interdit au médical,quand aux bases de remboursement, il faut que la personne soit en ald ou invalidité pour pretendre aux remboursements des transports avec une prescription de transport (bon de transport) établi par le medecin traitant, qui lui ne se mouillera a vous délivrer un bt au risque de voir son agrément retiré.
Donc vous ne pouvez pas faire de medical, il faut etre taxi ou ambulancier

RIFS PRATI · Answer

BONJOUR
EN REPONSE A TES QUESTIONS JE TE DECONSEILLERAIS DE T INTRODUIRE DANS CE DOMAINE D ACTIVIRE.. EN EFFET BEAUCOUP DE CONCURENCENOTEMMENT DANS LE 77 ET EN ILE DE FRANCE. DE PLUS LES TARIFS PRATIQUES SONT DE PLUS EN PLUS BAS ET LES DELAIS DE REGLEMENTS DE PLUS EN PLUS LONG. ALORS SI NTU AS UNE AUTRE CORDE A TON ARC CHOISI LA VIOTE FAIT...

TINTIN 77

adilbarra · Answer

Bonjour, 

Voici un exemple de transport du personnel a prendre en considération ou comme exemple pour améliorer votre parc , parce que le gérant de cette société a débuter avec un moteur . 

http://manaftoursaya.com/transport-personnel-maroc/

J'espère que ça vous inspire a continuer dans votre idée 

Merci

Akrapovitch · Answer

Bonjour

En France vous ne pouvez pas démarrer avec "un moteur". Il y a toutes la batterie legislative en vigueur, et c'est tant mieux pour éviter de se retrouver avec des cerceuils roulants, ou des chauffeurs qui n'ont de chauffeur que le nom.

Je ne vous parle non plus des inombrables taxes en tous genres.

La France un pays où il fait presque bon vivre, pour le business, il vaut mieux voir ailleurs....

VTC · Answer

Bonjour,

tout cela est juste mais certains taxis et autres conventionnés sont parfois malins : un vtc a transporter une cliente a l'hopital et sur le chemin celle ci lui dit qu'elle fait le trajet 3 fois par semaine et qu'elle esr pris en charge par la secu...
donc la personne qui a passer commande facture a la secu et en même temps sous traite à un vtc tout en restant au chaud a distance ...
je ne pense pas que cela soit tout a fait legal... 
Malheuresement les lois  sont des freins à la création d'activité mais elles font le bonheur de certains....

Mellanie6 · Answer

Bonjour, vous cherchez à être VTC? Essayez de suivre une formation dans ce domaine et posez vos questions dans un forum spécialisé, personnellement j'utilise https://www.eden-transports.fr/ mais je n'ai pas d'idée précise sur les procédures et les lois qui concernent les VTC. Bonne Chance.

TaxiConventionne77 · Answer

Bonjour,

Vous Pouvez Consulter ce site [url=http://taxi-conventionne-seine-et-marne-77.fr/]Taxi Conventionné Seine et Marne 77-CPAM-Paris[/url] .Vous retrouvez toutes les informations concernant les taxis conventionnés.
Cordialement.

Transport de personnes en voiture

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