A voir également:
- Opposition à la déclaration préalable
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Délai de réponse déclaration préalable de travaux - Guide
- Formulaire déclaration impôts 2024 pdf - Guide
- Modèle lettre déclaration tardive impôts - Guide
6 réponses
Utilisateur anonyme
8 mars 2010 à 10:16
8 mars 2010 à 10:16
bonjour : Est-ce que la prisine murée avait été déclarée murée ????
Sinon, il ne faudrait pas qu'ils s'imaginent que vous faites une deuxième piscine.
Il faut se déplacer à la mairie au service PC et aller discuter.
Sinon, il ne faudrait pas qu'ils s'imaginent que vous faites une deuxième piscine.
Il faut se déplacer à la mairie au service PC et aller discuter.
merci pour votre réponse.
je ne sais pas comment cette première piscine est déclarée, et si tout simplement elle est déclarée !
La réponse de la mairie ne fait même pas mention de cette première piscine, ce qui laisse à penser, qu'elle n'était peut-être pas déclarée.
de plus la motivation de la réponse est que le quartier dans lequel la maison est construite est en zone à risques classé orange (mouvement de terrain).
on est un peu désemparé ...
je ne sais pas comment cette première piscine est déclarée, et si tout simplement elle est déclarée !
La réponse de la mairie ne fait même pas mention de cette première piscine, ce qui laisse à penser, qu'elle n'était peut-être pas déclarée.
de plus la motivation de la réponse est que le quartier dans lequel la maison est construite est en zone à risques classé orange (mouvement de terrain).
on est un peu désemparé ...
Utilisateur anonyme
8 mars 2010 à 16:16
8 mars 2010 à 16:16
bonjour : Si elle ne se voit pas, essayez de laisser faire puisqu'elle est déjà construite, vous serez toujours à temps de la démolir si on vous y contraint.
Soyez discret et ne faites pas trop de bruit, des voisins dérangés pourraient aller se plaindre.
A avoir su, il aurait mieux valu mettre une piscine hors sol, avec armature bois par exemple, ou plus léger, même, ainsi pas besoin d'autorisation pour ce genre de piscine.
Soyez discret et ne faites pas trop de bruit, des voisins dérangés pourraient aller se plaindre.
A avoir su, il aurait mieux valu mettre une piscine hors sol, avec armature bois par exemple, ou plus léger, même, ainsi pas besoin d'autorisation pour ce genre de piscine.
elle se voit quand même.
par contre on lit différentes informations : pour des piscines de - de 20m carré pas besoin de faire une déclaration, sur d'autres sites c'est la profondeur qui compte, la notre fait 15m carré, en béton, hors sol dans le prolongement de la terrasse sur un terrain en pente, et est profonde de 90cm à 1m50.
pour ce qui est de l'opposition de la mairie, quel est sa valeur? peuvent-ils faire démolir? la déclaration : en fait c'est une demande de permis finalement?
par contre on lit différentes informations : pour des piscines de - de 20m carré pas besoin de faire une déclaration, sur d'autres sites c'est la profondeur qui compte, la notre fait 15m carré, en béton, hors sol dans le prolongement de la terrasse sur un terrain en pente, et est profonde de 90cm à 1m50.
pour ce qui est de l'opposition de la mairie, quel est sa valeur? peuvent-ils faire démolir? la déclaration : en fait c'est une demande de permis finalement?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Utilisateur anonyme
8 mars 2010 à 16:46
8 mars 2010 à 16:46
bonjour : Et si on vous embête vous dites que c'est une réserve d'eau en cas d'incendie, et que vous récupérez l'eau du toit, écologie oblige, pour arroser l'été par exemple.
C'est un réservoir qui peut avoir de multiples usages...
C'est un réservoir qui peut avoir de multiples usages...
La législation juridique et financière évolue en permanence...