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1 réponse
Bonjour..
Je suppose que la 'tièrce personne' n'est pas agriculteur?
Quelques éléments sur le sujet sans le résoudre entièrement:
http://www.cllaj-rhone-alpes.com/guides-pratiques-pdf/bail-oral-bail-ecrit.pdf
Regarde ici ce qui est dit pour les 'petites parcelles':
http://www.vivreurope.org/pj/foncier/formules_derogatoires.pdf
Le bail 'oral' a ses avantages mais aussi beaucoup d'inconvénients (pas de révison de loyer possible..). Heureusement il ne s'agit pas d'une habitation...
Bonne suite
Je suppose que la 'tièrce personne' n'est pas agriculteur?
Quelques éléments sur le sujet sans le résoudre entièrement:
http://www.cllaj-rhone-alpes.com/guides-pratiques-pdf/bail-oral-bail-ecrit.pdf
Regarde ici ce qui est dit pour les 'petites parcelles':
http://www.vivreurope.org/pj/foncier/formules_derogatoires.pdf
Le bail 'oral' a ses avantages mais aussi beaucoup d'inconvénients (pas de révison de loyer possible..). Heureusement il ne s'agit pas d'une habitation...
Bonne suite
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