Limitation de terrain
linaxecible
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Mon mari et moi avons acheté une maison avec terrain en 2008... Le terrain est en forme de demi-cercle et est borné à chaque angle...
Nous voulons clôturer notre terrain le long de la route (ce qui correspond à la partie ronde) mais sur le cadastre (obtenu un an plus tard!!!) notre terrain a plus la forme d'un triangle rectangle...
Comment clôturer ? Les bornes sont là mais entre les bornes quand le terrain est pas droit...dur dur.
La maison est au milieu des champs avec une route de campagne qui passe devant.
Quelle solution s'offre à nous sachant que l'on a fait un très mauvais achat (qui nous a mis sur la paille) et que nous ne pouvons payer un expert ?
Nous voulons juste faire une clôture visuelle (piquets et grillage) car les gens font demi-tour chez nous tous les jours, se garent chez nous, cueillent nos fruits... et tous ces passages nous abiment considérablement le terrain.
Merci d'avance d'avoir pris le temps de nous lire et pour votre aide.
Mon mari et moi avons acheté une maison avec terrain en 2008... Le terrain est en forme de demi-cercle et est borné à chaque angle...
Nous voulons clôturer notre terrain le long de la route (ce qui correspond à la partie ronde) mais sur le cadastre (obtenu un an plus tard!!!) notre terrain a plus la forme d'un triangle rectangle...
Comment clôturer ? Les bornes sont là mais entre les bornes quand le terrain est pas droit...dur dur.
La maison est au milieu des champs avec une route de campagne qui passe devant.
Quelle solution s'offre à nous sachant que l'on a fait un très mauvais achat (qui nous a mis sur la paille) et que nous ne pouvons payer un expert ?
Nous voulons juste faire une clôture visuelle (piquets et grillage) car les gens font demi-tour chez nous tous les jours, se garent chez nous, cueillent nos fruits... et tous ces passages nous abiment considérablement le terrain.
Merci d'avance d'avoir pris le temps de nous lire et pour votre aide.
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4 réponses
bonjour : on dit que le cadastre n'a pas valeur juridique.
Si vous clôturez en forme de rectangle, vous allez laisser à l'extérieur une surface qu'il ne sera pas facile d'entretenir et où pousseront les herbes folles.
Je serais tenté de clôturer en forme de demi cercle pour pouvoir tout entretenir, mais une clôture légère, juste avec des piquets enfoncés et des fils de fer ou une simple grille à bestiaux.
Mais il faudrait conserver les bornes auprès desquelles vous pourriez mettre un piquet assez haut pour les voir et ne pas les bouger.
Ces bornes y sont depuis quand ???
Si vous clôturez en forme de rectangle, vous allez laisser à l'extérieur une surface qu'il ne sera pas facile d'entretenir et où pousseront les herbes folles.
Je serais tenté de clôturer en forme de demi cercle pour pouvoir tout entretenir, mais une clôture légère, juste avec des piquets enfoncés et des fils de fer ou une simple grille à bestiaux.
Mais il faudrait conserver les bornes auprès desquelles vous pourriez mettre un piquet assez haut pour les voir et ne pas les bouger.
Ces bornes y sont depuis quand ???
Aller voir le notaire et demander lui le plan lors de la signature, si vous n’avez pas de plan c’est le cadastre qui fait fois, je pense q’on vous a vendu un terrain non clôturé avec un N° de parcelle, sans plan du cadastre.
On vous à présenter un terrain en forme de demi-lune, alors que la parcelle a la forme de triangle rectangle.
On vous à présenter un terrain en forme de demi-lune, alors que la parcelle a la forme de triangle rectangle.
Merci pour vos réponses...
Au niveau du notaire, nous n'avons aucune discutions possible du fait qu'il était "de mèche" avec les vendeurs...
Notre vente a duré 10 mn et nous n'avons eu qu'un simple contrat de vente, donc on a signé 50 papiers pour en avoir 10 dans le contrat... Bref, on a eu la totalité du contrat de vente un an après !!!
Nous sommes allés voir le notaire pour lui expliquer le soucis pour clôturer notre terrain et le fait que si on le fait comme sur le cadastre, on perd 150 m2.
Il nous a dit que çà ne le regardait pas et que l'on aurait du faire attention au moment d'acheter... Mais nous, on nous a menti sur toute la ligne et quand on a signalé au notaire que depuis la signature du compromis, la maison se dégradait et qu'une dépendance s'était même écroulée, il nous a dit qu'on était obligée d'acheter...
Résultat, fosse septique cassée, à la place du parquet des planches, chaudières fuel cassée et murs dégradés...
Notre terrain est en demi-lune et le cadastre en triangle rectangle, les trois bornes sont bien là et apparentes.
Là où nous voulons clôturer c'est le bord d'une route de campagne, c'est à dire avec une bande de gazon sur les bords. Le soucis c'est où ? Au bord, à un mètre ? deux mètres ? Le maire lui il s'en fout mais si il y a un problème un jour... J'ai eu le cadastre au tel et ils m'ont dit que le plan cadastral sert pour calculer les impots et non comme référence pour une cloture, un géomètre serait la solution mais à quelle somme ?
Mon voisin m'a montré les plans de chez lui (d'il y a 20 ans) où on voit mon terrain et il est en demi-cercle...
Si je contacte l'expert géomètre qui a borné mon terrain et celui du voisin il y a 20 ans, pourra t'il me dire comment cloturer ?
Au niveau du notaire, nous n'avons aucune discutions possible du fait qu'il était "de mèche" avec les vendeurs...
Notre vente a duré 10 mn et nous n'avons eu qu'un simple contrat de vente, donc on a signé 50 papiers pour en avoir 10 dans le contrat... Bref, on a eu la totalité du contrat de vente un an après !!!
Nous sommes allés voir le notaire pour lui expliquer le soucis pour clôturer notre terrain et le fait que si on le fait comme sur le cadastre, on perd 150 m2.
Il nous a dit que çà ne le regardait pas et que l'on aurait du faire attention au moment d'acheter... Mais nous, on nous a menti sur toute la ligne et quand on a signalé au notaire que depuis la signature du compromis, la maison se dégradait et qu'une dépendance s'était même écroulée, il nous a dit qu'on était obligée d'acheter...
Résultat, fosse septique cassée, à la place du parquet des planches, chaudières fuel cassée et murs dégradés...
Notre terrain est en demi-lune et le cadastre en triangle rectangle, les trois bornes sont bien là et apparentes.
Là où nous voulons clôturer c'est le bord d'une route de campagne, c'est à dire avec une bande de gazon sur les bords. Le soucis c'est où ? Au bord, à un mètre ? deux mètres ? Le maire lui il s'en fout mais si il y a un problème un jour... J'ai eu le cadastre au tel et ils m'ont dit que le plan cadastral sert pour calculer les impots et non comme référence pour une cloture, un géomètre serait la solution mais à quelle somme ?
Mon voisin m'a montré les plans de chez lui (d'il y a 20 ans) où on voit mon terrain et il est en demi-cercle...
Si je contacte l'expert géomètre qui a borné mon terrain et celui du voisin il y a 20 ans, pourra t'il me dire comment cloturer ?
bonjour : Faites une photocopie du plan du voisin où l'on voit que votre terraine et arrondi et gardez-le.
De toutes façons, qui viendra s'occuper de la bande de terrain restant si vous ne mettez pas la clôture au bord. Le seul problème serait un élargissement de route. Donc laissez une petite marge de 50 cm peut-être.
Il ne faudrait pas que le cadastre ait été refait. Chez moi, ils ont refait le cadastre avec des photos vu d'avion et en mettant des repères blancs au sol. Et comme on dit, c'est de l'à peu près.
Il faudrait que ça fasse au moins la surface portée sur votre acte de vente.
A votre place, je ne me prendrais pas la tête, s'il vous fallait délimiter le terrain par rapport à un voisin, je comprendrais, mais là, personne ne vous cherchera d'ennuis, sauf un élargissement de route, mais de toutes façons dans ces cas là, personne n'est épargné.
De toutes façons, qui viendra s'occuper de la bande de terrain restant si vous ne mettez pas la clôture au bord. Le seul problème serait un élargissement de route. Donc laissez une petite marge de 50 cm peut-être.
Il ne faudrait pas que le cadastre ait été refait. Chez moi, ils ont refait le cadastre avec des photos vu d'avion et en mettant des repères blancs au sol. Et comme on dit, c'est de l'à peu près.
Il faudrait que ça fasse au moins la surface portée sur votre acte de vente.
A votre place, je ne me prendrais pas la tête, s'il vous fallait délimiter le terrain par rapport à un voisin, je comprendrais, mais là, personne ne vous cherchera d'ennuis, sauf un élargissement de route, mais de toutes façons dans ces cas là, personne n'est épargné.
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