PB stationnement
olivier
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CD76 Messages postés 344 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
je suis président d' une asl dans un lotissement de 52 lot, un des propriétaires, stationne un poids-lourd sur un emplacement voiture.
Je lui est demandé verbalement et 3 fois depuis le mois de novembre, de deplacer son camion, a chaque fois il a trouvé une "parade", un lieu sécuriser allé lui etre mis a disposition par son emploiyeur dans la quinzaine, qui n a jamais ete fait, puis un chantier ou il pourait laisser son véhicule en attendent la sécurisation d un hangar.Je l' ai relancer encore cette semaine et toujours une excuse.
Quel est mon recourt?
quelle marche a suivre pour le forcer a deplacer son camion.
je suis président d' une asl dans un lotissement de 52 lot, un des propriétaires, stationne un poids-lourd sur un emplacement voiture.
Je lui est demandé verbalement et 3 fois depuis le mois de novembre, de deplacer son camion, a chaque fois il a trouvé une "parade", un lieu sécuriser allé lui etre mis a disposition par son emploiyeur dans la quinzaine, qui n a jamais ete fait, puis un chantier ou il pourait laisser son véhicule en attendent la sécurisation d un hangar.Je l' ai relancer encore cette semaine et toujours une excuse.
Quel est mon recourt?
quelle marche a suivre pour le forcer a deplacer son camion.
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