PB stationnement

olivier - 4 févr. 2010 à 20:16
CD76 Messages postés 343 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 - 4 févr. 2010 à 21:31
Bonjour,
je suis président d' une asl dans un lotissement de 52 lot, un des propriétaires, stationne un poids-lourd sur un emplacement voiture.
Je lui est demandé verbalement et 3 fois depuis le mois de novembre, de deplacer son camion, a chaque fois il a trouvé une "parade", un lieu sécuriser allé lui etre mis a disposition par son emploiyeur dans la quinzaine, qui n a jamais ete fait, puis un chantier ou il pourait laisser son véhicule en attendent la sécurisation d un hangar.Je l' ai relancer encore cette semaine et toujours une excuse.
Quel est mon recourt?
quelle marche a suivre pour le forcer a deplacer son camion.

1 réponse

CD76 Messages postés 343 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 293
4 févr. 2010 à 21:31
Je suppose que le lotissement est privé. Lors d'une prochaine réunion, inscrire ce sujet à l'ordre du jour. Proposer d'interdire la circulation des poids lourds (sauf livraisons) dans le lotissement et faire voter les participants.
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